Condition des personnes
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À propos d'une charte de franchise. Notes sur l'organisation du tabellionage de Coiffy au XVe siècle et sur la condition des habitants de la Neuvelle-sous-Coiffy aux XVe et XVIe siècles. [Haute-Marne] .
COLIN, O., 1960 -
La condition juridique du bâtard d'après la jurisprudence du parlement de Paris, du Concile de Trente à la Révolution française.
BARBARIN, R., 1960 -
Note sur la dépendance personnelle en Haute-Provence au XIVe siècle.
SAMARAN, Colette, 1957 -
À propos des personnes et des terres féodales (conversions, dissociations, interférences).
RICHARDOT, H., 1959 -
Le statut des personnes et des biens dans la seigneurie de l'abbaye Notre-Dame de Châtillon-sur-Seine [Côte-d'Or] (XIIIe-XVIe siècles).
PETOT, Michel, 1957 -
La condition du mineur au Moyen Âge.
HUBLOT, M. T., 1957 -
L'anoblissement en France au temps de François Ier. Essai d'une définition de la condition juridique de la noblesse au début du XVIe siècle.
BLOCH, Jean-Richard, 1978 -
Du statut juridique des vicomtes de Marseille [Bouches-du-Rhône] aux XIe et XIIe siècles.
ZARB, Mireille, 1951 -
Les enfants au Moyen Âge (Ve-XVe).
ALEXANDRE-BIDON, Danièle, 2004 -
La reconnaissance civile des protestants dans les diocèses d'Agde, de Béziers et de Saint-Pons [Hérault].
MARGOUM, Nadia, 1996 -
La reconnaissance civile des protestants dans le diocèse de Montpellier.
DETRANCHANT, Sophie, 1997 -
La condition juridique des protestants de Lyon [Rhône] de l'édit de Nantes à la Révocation.
BOFFARD, Tristan, 1997 -
La noblesse de la fin du XVIe au début du XXe siècle, un modèle social ? [2 volumes].
PONTET (sous la dir. de), Josette, 2002 -
Histoire de la condition des personnes dans les royaumes d'Oviedo et de Léon.
ROZIERE, Eugène de, 1855 -
La condition des personnes en France, du IXe siècle au mouvement communal.
THIBAULT, F., 1933 -
Le peuplement des Antilles françaises au XVIIe siècle. Les engagés partis de La Rochelle 1683-1715
DEBIEN, Gabriel, 1942 -
<i>Postliminium</i>. Essai sur la condition juridique du prisonnier de guerre en droit romain.
IMBERT, Jean, 1945 -
Réflexions sur la condition canonique de la femme d'après l'œuvre de Gilles Bellemère (1337-1407).
CHABANNE, Robert, 1954 -
La condition des serfs dans les chartes-lois du comté de Hainaut (XIIe-XIVe siècles).
NAZET, Jacques, 1970 -
Le statut des étrangers en France au XXe siècle.
HÉMARD, Jean, 1958 -
Le statut des étrangers dans la France du XIXe siècle.
LEPOINTE, Gabriel, 1958 -
La condition des population rurales dans l'Espagne médiévale.
VERLINDEN, Charles, 1959 -
La condition juridique du bourgeois de Lille [Nord] en droit criminel au XIVe siècle.
POIGNANT, Simone, 1929 -
Le bourgeois de Saint-Omer [Pas-de-Calais], sa condition juridique dans les institutions communales.
PAS, J. de, 1930 -
Notes sur le droit des personnes à Avignon [Vaucluse] au XVe siècle.
OURLIAC, Paul, 1943