Condition des personnes
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<i>Postliminium</i>. Essai sur la condition juridique du prisonnier de guerre en droit romain.
IMBERT, Jean, 1945 -
Réflexions sur la condition canonique de la femme d'après l'œuvre de Gilles Bellemère (1337-1407).
CHABANNE, Robert, 1954 -
La condition des serfs dans les chartes-lois du comté de Hainaut (XIIe-XIVe siècles).
NAZET, Jacques, 1970 -
Le statut des étrangers en France au XXe siècle.
HÉMARD, Jean, 1958 -
Le statut des étrangers dans la France du XIXe siècle.
LEPOINTE, Gabriel, 1958 -
La condition des population rurales dans l'Espagne médiévale.
VERLINDEN, Charles, 1959 -
La condition juridique du bourgeois de Lille [Nord] en droit criminel au XIVe siècle.
POIGNANT, Simone, 1929 -
Le bourgeois de Saint-Omer [Pas-de-Calais], sa condition juridique dans les institutions communales.
PAS, J. de, 1930 -
Notes sur le droit des personnes à Avignon [Vaucluse] au XVe siècle.
OURLIAC, Paul, 1943 -
L'évolution du droit familial français depuis 1789.
LÉVY, Jean-Philippe, 1974 -
L'administration et la condition juridique des habitants de la ville d'Arras au XIIe siècle.
MONIER, (R.), 1929 -
Serf commingeois
CABANIS, André, 1974 -
Cours d'histoire du droit privé (Anciens pays de droit écrit). Tome I : Partie générale (sources, bibliographie, condition des personnes), [2e éd.].
AUBENAS, Roger, 1956 -
Note sur la condition des juifs d'Hyères [Var] au XIVe siècle.
AUBENAS, Roger, 1948 -
Les statuts réels et personnels dans la doctrine de Du Moulin [Charles, 1500-1560].
MEYLAN, Philippe, 1929 -
Note sur la <i>dedicatio personalis</i> au profit des laîques en, Provence au XVe-XVIe.
AUBENAS, Roger, 1932 -
Le statut personnel des musulmans d'Algérie de 1834 à 1962. [Ouvrage].
BARRIÈRE, Louis-Augustin, 1993 -
Moreau de Saint-Méry et l'homme de couleur libre armé : compromis pratique ou politique éclairée ?
KING, Stewart Royce, 2006 -
Entre "Lumières" et préjugés : Moreau de Saint-Méry et les libres de couleur de la partie française de Saint-Domingue.
ROGERS, Dominique, 2006 -
La condition des enfants dans le droit lillois du Moyen Âge (XIIIe-XVe siècles).
LEPOINTE, Gabriel, 1946 -
La condition juridique du religieux à travers l'histoire (droit canonique et droit français).
JOLIOT, (P.), 1942 -
La condition civile de l'étranger dans les trois derniers siècles de la monarchie.
JANDOT-DANJOU, (C.), 1939 -
Le serment de fidélité et la conception du pouvoir du Ier au IXe siècle.
DUMAS, Auguste, 1931 -
Mancipium au Moyen Âge.
DUBLED, R., 1949 -
Étude sur la condition des personnes et des terres d'après les coutumes de Reims [Marne], du XIIe au XVIe siècle.
DEBUISSON, R., 1930