Condition des personnes
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La fabrique de soieries d'Avignon et les privilèges de régnicoles des habitants de cette ville à la fin du XVIIe siècle et au début du XVIIIe siècle. [Vaucluse].
MOULINAS, René, 1967 -
Le statut des ecclésiastiques dans le département de la Haute-Garonne pendant la Révolution.
MEYER, J.-Cl., 1967 -
De la condition juridique de l'enfant naturel dans le Code civil suisse et le Code civil allemand.
ROBERT, Léon-Henri, 1912 -
« Francs » et « rustiques » dans la seigneurie dauphinoise au temps des affranchissements.
CHOMEL, Vital, 1965 -
« <i>S'élever au-dessus de sa condition</i> ». Procès en filiation et question d'état de Louis XIV à Napoléon.
POUMARÈDE, Jacques, 2000 -
Le statut des habitants des territoires réunis à la France par le traité de Paris (10 février 1947).
SZWLECHTER, E., 1954 -
La personne humaine dans l'ordre du droit.
PERRET, H., 1967 -
Une chose baptisée ? Le statut juridique de l'esclave des colonies française au regard du Code noir.
LE GUERN, Erwann, 2003 -
Couleur et liberté. La fin du critère ethnique dans un ordre juridique esclavagiste. T. I : L'affranchi dans les possessions française de la Caraïbe (1635-1833).
DEBBASCH, Yvan, 1967 -
Le statut juridique des colliberts du val de Loire.
BALON, Joseph, 1967 -
La condition de l'étranger dans la région toulousaine au Moyen Âge. [Toulouse, Haute-Garonne].
SICARD, Gérard, 1958 -
Le Code noir.
NIORT, Jean-François, 2012 -
L'étranger dans les anciennes coutumes médiévales.
GUYON, Gérard, 2012 -
Notes sur les juifs de Bayonne au XVIIIe siècle. [Pyrénées-Atlantiques].
SCHWARZFUCHS, Simon, 1966 -
De la condition des juifs de France aux XIIe et XIIIe siècles.
SCHWARZFUCHS, Simon, 1966 -
L’indigène dans le droit colonial français 1865-1955.
URBAN, Yerri, 2011 -
Le « nègre créole » martiniquais [1685-1787].
THAMAR, Maurice, 1965 -
Recherches sur la condition des clercs en Poitou (1403-1430).
MANSON, D., 1965 -
À propos des pèlerins et de leur condition juridique.
GARRISSON, Françis, 1965 -
La condition du monde rural sous la Monarchie de Juillet.
BUCHAILLARD, Pierre, 1965 -
Contribution à l'étude de la condition juridique du conjoint survivant [avec aperçus historiques].
BACH, Eugène-Louis, 1965 -
La condition juridique du foyer rural en Haute-Auvergne au XVe siècle.
BOUYSSOU, L., 1942 -
La condition des majeurs incapables dans l'ancien droit.
LANNES, Suzanne, 1964 -
L'émancipation des Juifs en France ; de l'Ancien Régime à la fin du Second Empire.
FEUERRVERKER, D., 1976 -
Les établissements français de l’Inde et l’Algérie (fin XIXe-XXe siècle) : acculturation juridique, déculturation ou assimilation ?
GIROLLET, Anne, 2011