Condition des personnes
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À propos du statut de Mazarin dans l'Église.
BARBICHE, Bernard, 1970 -
Le statut de Mazarin dans l'Église : aperçu sur le haut clergé de la Contre-Réforme.
LAURAIN-PORTEMER, Madeleine, 1969 -
La correspondance de Grimm et la condition des écrivains dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
FIETTE, Suzanne, 1969 -
Renault de Clamecy et la condition des « hommes » de Notre-Dame de Cambrai demeurant en Soissonnais à la fin du XIIIe siècle.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1967 -
La condition juridique de la fiancée au Moyen Âge et aux Temps modernes.
ANCEL, Marie-Élise, 1969 -
L'étrange dans les chartes de commune et d'affranchissement en Bourgogne.
PETITJEAN, Michel, 1996 -
La plainte en suppression d'état : du Parlement de Paris à la Cour de cassation. L'affaire Sirey (1789-an XIII).
DAUVERGNE, Chantal, 1997 -
Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
RODDI, Giuseppe, 1997 -
Les fondements de la sécurité individuelle selon les manuels d'histoire du droit à la fin du XIXe siècle.
LE ROY, Hervé, 2008 -
La fabrique de soieries d'Avignon et les privilèges de régnicoles des habitants de cette ville à la fin du XVIIe siècle et au début du XVIIIe siècle. [Vaucluse].
MOULINAS, René, 1967 -
Le statut des ecclésiastiques dans le département de la Haute-Garonne pendant la Révolution.
MEYER, J.-Cl., 1967 -
De la condition juridique de l'enfant naturel dans le Code civil suisse et le Code civil allemand.
ROBERT, Léon-Henri, 1912 -
« Francs » et « rustiques » dans la seigneurie dauphinoise au temps des affranchissements.
CHOMEL, Vital, 1965 -
« <i>S'élever au-dessus de sa condition</i> ». Procès en filiation et question d'état de Louis XIV à Napoléon.
POUMARÈDE, Jacques, 2000 -
Le statut des habitants des territoires réunis à la France par le traité de Paris (10 février 1947).
SZWLECHTER, E., 1954 -
La personne humaine dans l'ordre du droit.
PERRET, H., 1967 -
Une chose baptisée ? Le statut juridique de l'esclave des colonies française au regard du Code noir.
LE GUERN, Erwann, 2003 -
Couleur et liberté. La fin du critère ethnique dans un ordre juridique esclavagiste. T. I : L'affranchi dans les possessions française de la Caraïbe (1635-1833).
DEBBASCH, Yvan, 1967 -
Le statut juridique des colliberts du val de Loire.
BALON, Joseph, 1967 -
La condition de l'étranger dans la région toulousaine au Moyen Âge. [Toulouse, Haute-Garonne].
SICARD, Gérard, 1958 -
Le Code noir.
NIORT, Jean-François, 2012 -
L'étranger dans les anciennes coutumes médiévales.
GUYON, Gérard, 2012 -
Notes sur les juifs de Bayonne au XVIIIe siècle. [Pyrénées-Atlantiques].
SCHWARZFUCHS, Simon, 1966 -
De la condition des juifs de France aux XIIe et XIIIe siècles.
SCHWARZFUCHS, Simon, 1966 -
L’indigène dans le droit colonial français 1865-1955.
URBAN, Yerri, 2011