Condition des personnes
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Le reconstruction de la Champagne méridionale après la guerre de Trente Ans (1535-1715)
SKORA, Sylvain, 2019 -
La condition personnelle de la noblesse dans le détroit de la coutume du Duché de Bourgogne, du XIVe au XVIIIe siècle. [3 volumes]. [Thèse].
AIMÉ, Marcel, 1986 -
Statut de l'enfant naturel à la période révolutionnaire.
CHAPELON, M., 1984 -
Le statut juridique du bourgeois d'après Jean Boutillier.
RIGAUDIÈRE, Albert, 2000 -
La France et les étrangers du milieu du XIXe siècle à nos jours.
VERNEUIL, Christophe, 2010 -
Le rose et le bleu. La fabrique du féminin et du masculin. Cinq siècles d'histoire.
BEAUVALET-BOUTOUYRIE, Scarlett, 2017 -
L'évolution de la condition du personnel communal en Europe (du milieu du XIXe siècle à la Seconde guerre mondiale).
MESTRE, Jean-Louis, 1980 -
<i>Lex peregrinorum</i>. Statut des pèlerins.
GILLES, Henri, 1980 -
Le statut des Juifs portugais établis à Bordeaux sous l'Ancien Régime. [Gironde].
MANDEL, Aimé, 1973 -
La condition juridique des hommes de couleur libres à la Martinique au temps de l'esclavage. [Thèse].
DUVAL, Christiane, 1975 -
Le statut juridique du protestantisme à Bordeaux (1598-1787). [2 volumes].
COULON de LABROUSSE, Bruno de, 1974 -
La situation sociale du personnel des Bureaux des Affaires étrangères sous Louis XV.
SAMOYAULT, Jean-Pierre, 1969 -
La condition des Noirs dans les Antilles françaises, de 1800 à 1850.
SAINVILLE, Léonard, 1970 -
L'évolution de la condition individuelle et collective des travailleurs en Alsace au XIXe siècle (1800-1870). [Thèse].
HORDERN, Francis, 1970 -
Le droits et l'état des bâtards [de M. Robespierre]. Le pouvoir de l'habitude [de L. Carnot].
ROBESPIERRE, Maximilien, 1971 -
Les colonies, la Révolution française, la loi.
RÉGENT (sous la dir. de), Frédéric, 2014 -
À propos du statut de Mazarin dans l'Église.
BARBICHE, Bernard, 1970 -
Le statut de Mazarin dans l'Église : aperçu sur le haut clergé de la Contre-Réforme.
LAURAIN-PORTEMER, Madeleine, 1969 -
La correspondance de Grimm et la condition des écrivains dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
FIETTE, Suzanne, 1969 -
Renault de Clamecy et la condition des « hommes » de Notre-Dame de Cambrai demeurant en Soissonnais à la fin du XIIIe siècle.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1967 -
La condition juridique de la fiancée au Moyen Âge et aux Temps modernes.
ANCEL, Marie-Élise, 1969 -
L'étrange dans les chartes de commune et d'affranchissement en Bourgogne.
PETITJEAN, Michel, 1996 -
La plainte en suppression d'état : du Parlement de Paris à la Cour de cassation. L'affaire Sirey (1789-an XIII).
DAUVERGNE, Chantal, 1997 -
Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
RODDI, Giuseppe, 1997 -
Les fondements de la sécurité individuelle selon les manuels d'histoire du droit à la fin du XIXe siècle.
LE ROY, Hervé, 2008