Condition des personnes
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Droit des nobles et droit des roturiers dans les coutumiers angevins du XIIIe siècle.
THIREAU, Jean-Louis, 1989 -
La question des étrangers à la fin du XVIe et au début du XVIIe siècle.
BONOLAS, Philippe, 1989 -
Trois familles hollandaises et protestantes à La Rochelle au XVIIe siècle. [Charente-Maritime].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1989 -
L'indifférence à la différence : les forains dans la France du Sud-Ouest.
ZINK, Anne, 1988 -
La condition juridique des étrangers à Bordeaux sous le règne de Louis XVI (1774-1792).
ROUSSEL, Christine, 1988 -
La condition juridique et sociale des parlementaires bordelais à la fin de l'Ancien Régime.
FLEURY, Aude, 1988 -
La condition juridique de l'aliéné majeur de 1789 à 1804.
BURGAUD, Emmanuelle, 1988 -
La condition des personnes et des biens à Is-sur-Tille (Côte-d'Or) à la fin de l'Ancien Régime.
HENRIOT, M., 1960 -
Les étrangers en France de 1848 à la deuxième guerre mondiale. Séjour et travail. [Thèse].
SUR, Didier, 1986 -
Le statut juridique des curés à la fin de l'Ancien Régime.
SIMON-SANDRAS, Rosie, 1986 -
Le reconstruction de la Champagne méridionale après la guerre de Trente Ans (1535-1715)
SKORA, Sylvain, 2019 -
La condition personnelle de la noblesse dans le détroit de la coutume du Duché de Bourgogne, du XIVe au XVIIIe siècle. [3 volumes]. [Thèse].
AIMÉ, Marcel, 1986 -
Statut de l'enfant naturel à la période révolutionnaire.
CHAPELON, M., 1984 -
Le statut juridique du bourgeois d'après Jean Boutillier.
RIGAUDIÈRE, Albert, 2000 -
La France et les étrangers du milieu du XIXe siècle à nos jours.
VERNEUIL, Christophe, 2010 -
Le rose et le bleu. La fabrique du féminin et du masculin. Cinq siècles d'histoire.
BEAUVALET-BOUTOUYRIE, Scarlett, 2017 -
L'évolution de la condition du personnel communal en Europe (du milieu du XIXe siècle à la Seconde guerre mondiale).
MESTRE, Jean-Louis, 1980 -
<i>Lex peregrinorum</i>. Statut des pèlerins.
GILLES, Henri, 1980 -
Le statut des Juifs portugais établis à Bordeaux sous l'Ancien Régime. [Gironde].
MANDEL, Aimé, 1973 -
La condition juridique des hommes de couleur libres à la Martinique au temps de l'esclavage. [Thèse].
DUVAL, Christiane, 1975 -
Le statut juridique du protestantisme à Bordeaux (1598-1787). [2 volumes].
COULON de LABROUSSE, Bruno de, 1974 -
La situation sociale du personnel des Bureaux des Affaires étrangères sous Louis XV.
SAMOYAULT, Jean-Pierre, 1969 -
La condition des Noirs dans les Antilles françaises, de 1800 à 1850.
SAINVILLE, Léonard, 1970 -
Le droits et l'état des bâtards [de M. Robespierre]. Le pouvoir de l'habitude [de L. Carnot].
ROBESPIERRE, Maximilien, 1971 -
Les colonies, la Révolution française, la loi.
RÉGENT (sous la dir. de), Frédéric, 2014