Condition des personnes
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Les droits politiques et sociaux de l'étranger depuis 1945. [Thèse].
BESSADI, Didier, 2014 -
Le régime juridique du don nuptial à la lumière du droit des obligations et des contrats aux Comores. [Thèse].
AHMED, Ben Ali, 2004 -
Le droit privé et le militaire (1789-XXe siècle). [Thèse].
BEYER, Olivier, 2012 -
Le statut personnel des musulmans d'Algérie de 1834 à 1962. [Thèse].
BARRIÈRE, Louis-Augustin, 1990 -
La protection sociale contemporaine de la veuve (1870-1945). [Thèse].
CHAINAUD, Christel, 2005 -
Des étrangers perçus comme une menace. La question barbaresque dans les États de Savoie et son règlement diplomatique au début du XIXe siècle.
ORTOLANI, Marc, 2019 -
Intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l'époque moderne.
ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2019 -
Le pin de la discorde : les rapports de métayage dans la Grande Lande.
DUPUY, Francis, 1996 -
La condition des juifs de Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles.
DECOURCELLE, Jacques, 1923 -
Du bon, usage des biens d'église : droit de patronage, bénéfices ecclésiastique et statut social.
CHEVIGNARD, Bernard, 1983 -
La condition des paysans sous l'Ancien Régime.
BARTHÉLÉMY, A., 1982 -
L'étranger dans les chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne.
PETITJEAN, Michel, 1996 -
La situation juridique des esclaves sous l'empire du Code noir (1685-1794).
ROGUET, F., 1993 -
Homme, terre et société : de l'état des personne à la condition des terres en pays d'Aquitaine, du XIe siècle à la Révolution.
FEUILHADE de CHAUVIN, Tanneguy de, 1995 -
Note sur l'étranger et la nation au XVIIIe siècle.
BRUSCHI, Christian, 1995 -
La terre et les hommes en Roussillon aux douzième et treizième siècles : structures seigneuriales, rente et société. d'après les sources templières. [Thèse].
VERDON, Laure, 1994 -
Les Libres de couleur face au préjugé : franchir la barrière à la Martinique aux XVIIe-XVIIIe siècles. [Thèse].
PIERRE-LOUIS, Jessica, 2015 -
La condition paysanne en Limousin aux XIe et XIIIe siècles.
AUBRUN, Michel, 1994 -
Le sexe et l'état des personnes : aspects historiques, sociologique et politiques.
BRANLARD, Jean-Paul, 1993 -
Position social et statut juridique des aliénés du XVe au XIXe siècle. [Thèse].
TRIMAILLE, Gilles, 1992 -
De l'opposition aux dernières séquelles du statut d'infériorité de l'enfant illégitime. [Évolution historique].
TISSERAND, Alice, 1992 -
Travail immigré, Français de papier (1815-1945).
LEQUIN, Yves, 1992 -
La protection pénale de l'enfant au prisme de l'administration coloniale, depuis la rencontre des droits occidentaux et des droits traditionnels en Afrique occidentale, spécialement au Togo, de 1922 à nos jours. [Thèse].
DOURMA, Marwanga, 2011 -
Les "gens de mainmorte" avant l'édit d'août 1749.
IMBERT, jean, 1992 -
L'étranger : de l'image au statut.
GAUDEMET, Jean, 1992