Condition des personnes
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La condition juridique de la femme au travail au XIXe siècle. [Thèse].
THOMAS-BUCHET, Sylvie, 2002 -
Les problèmes de nationalité nés de la réunion de Nice et de la Savoie à la France en 1860. [Thèse]
CORDILLAC, Nathalie, 2000 -
La condition juridique de la femme diplômée : contribution à l'histoire des droits de la femme de 1861 à 1960. [Thèse].
COMTE-DONNEAU, Gersende, 2002 -
Le statut personnel des Vietnamiens en Indochine de 1887 à 1954.
CAREGHI, Jean-Christophe, 2001 -
L'évolution de la condition juridique de l'enfant incestueux, principalement dans le Code civil français, accessoirement dans le Code civil espagnol.
BRUN, Isabelle, 2005 -
De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume (XIe-XVe). [Thèse].
ALTEROCHE, Bernard d', 2000 -
L'esclavage à Basse-Terre [Guadeloupe] et dans sa région en 1844 vu par le procureur Fourniols. Rapport de la tournée d'inspection de Marc-Alexandre Fourniols, procureur général de Basse-Terre, septembre 1844.
FOURNIOLS, Marc-Alexandre, 2000 -
L'étranger au Moyen Âge.
Ouvrage collectif, 2000 -
<i>De hominibus potestatis</i>.
BART, Jean, 2003 -
Le regard des Lumières sur le servage tardif.
BART, Jean, 2003 -
Un exposé des sources de la mainmorte bourguignonne à la fin du XIVe siècle.
BART, Jean, 2003 -
Le droit hellénistique et la famille grecque.
MÉLÈZE MODRZEJEWSKI, Joseph, 1999 -
L'asile sous la Monarchie de Juillet : les réfugiés étrangers en France de 1830 à 1848.
MONDONICO, Cécile, 1996 -
Société laïque en Bordelais et Bazadais, des années 1070 à 1225 (pouvoirs et groupes sociaux).
BOUTOULLE, Frédéric, 2001 -
Les morts dans le droit du XIXe siècle.
ANDRIEUX, Elisabeth, 2000 -
La critique de la condition mainmortable en France à la veille de la Révolution (1779-1789).
BRESSAN, Thierry, 1997 -
Esclaves et gens de couleur libres de la Martinique pendant l'époque révolutionnaire et napoléonienne.
GEGGUS, David, 1996 -
Essai sur la naissance du comte de Toulouse, fils légitimé de Louis XIV
GRANDO, Denis, 1997 -
Intégration d'étrangers en France par naturalisation ou admission à domicile, de 1790 au 10 mai 1871
DIETRICH épouse CHENEL, Karine, 1996 -
Le procès de la condition mainmortable en France et dans les Etats voisins (1661-1798)
BRESSAN, Thierry, 1996