Condition des personnes
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L'évolution du droit familial français depuis 1789.
LÉVY, Jean-Philippe, 1974 -
L'administration et la condition juridique des habitants de la ville d'Arras au XIIe siècle.
MONIER, (R.), 1929 -
Serf commingeois
CABANIS, André, 1974 -
Cours d'histoire du droit privé (Anciens pays de droit écrit). Tome I : Partie générale (sources, bibliographie, condition des personnes), [2e éd.].
AUBENAS, Roger, 1956 -
Note sur la condition des juifs d'Hyères [Var] au XIVe siècle.
AUBENAS, Roger, 1948 -
Les statuts réels et personnels dans la doctrine de Du Moulin [Charles, 1500-1560].
MEYLAN, Philippe, 1929 -
Note sur la <i>dedicatio personalis</i> au profit des laîques en, Provence au XVe-XVIe.
AUBENAS, Roger, 1932 -
Le statut personnel des musulmans d'Algérie de 1834 à 1962. [Ouvrage].
BARRIÈRE, Louis-Augustin, 1993 -
Moreau de Saint-Méry et l'homme de couleur libre armé : compromis pratique ou politique éclairée ?
KING, Stewart Royce, 2006 -
Entre "Lumières" et préjugés : Moreau de Saint-Méry et les libres de couleur de la partie française de Saint-Domingue.
ROGERS, Dominique, 2006 -
La condition des enfants dans le droit lillois du Moyen Âge (XIIIe-XVe siècles).
LEPOINTE, Gabriel, 1946 -
La condition juridique du religieux à travers l'histoire (droit canonique et droit français).
JOLIOT, (P.), 1942 -
La condition civile de l'étranger dans les trois derniers siècles de la monarchie.
JANDOT-DANJOU, (C.), 1939 -
Le serment de fidélité et la conception du pouvoir du Ier au IXe siècle.
DUMAS, Auguste, 1931 -
Mancipium au Moyen Âge.
DUBLED, R., 1949 -
Étude sur la condition des personnes et des terres d'après les coutumes de Reims [Marne], du XIIe au XVIe siècle.
DEBUISSON, R., 1930 -
Serf et colliberti (XIe-XIIe siècles).
BOUSSARD, Jacques, 1947 -
Hiérarchies et services au Moyen âge.
TAVIANI-CAROZZI (sous la dir. de), Huguette, 2001 -
L'avocat Christin, 1741-1799, un collaborateur de Voltaire, des Lumières à la Révolution : de la lutte contre la mainmorte à la défense des libertés de 1789.
MAUREL, Jean, 2002 -
Les sociétés en Europe du milieu du VIe siècle à la fin du IXe siècle : monde byzantin, musulman, slaves exclus.
WAGNER, Anne, 2002 -
Être veuve sous l'Ancien Régime.
BEAUVALET-BOUTOUYRIE, Scarlet, 2001 -
De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume, XIe-XVe siècle.
ALTEROCHE, Bernard d', 2002 -
Les libres de couleur dans la société coloniale ou la ségrégation à l'œuvre (XVIIe-XIXe siècles).
NIORT, Jean-François, 2002 -
"Recherche Loubette désespérément", ou histoire vraie d'un procès civil.
STOREZ-BRANCOURT, Isabelle, 2003 -
Paysages et sociétés rurales au Moyen Âge : le pays d'Auge jusqu'à la fin du XIIIe siècle. [Thèse].
MANEUVRIER, Christophe, 2000