Lois fondamentales du royaume de France
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La Constitution de l'ancienne France : principes et lois fondamentales de la royauté française.
BASSE, B., 1986 -
Le roi de France et les lois fondamentales.
BEXORAT, Henri, 2005 -
Remarques sur les arguments historiques dans les débats constitutionnels français (XVIe-XVIIIe).
SAINT-BONNET, François, 2003 -
L'union au domaine royal et le principe d'inaliénabilité. La construction d'une loi fondamentale au XVIe et XVIIe siècles.
DESCIMON, Robert, 1995 -
Abdication du prince et continuité de l'État dans l'Europe d'Ancien Régime.
FLEURY, Benoît, 2006 -
Génèse et consécration des Lois Fondamentales.
BARBEY, Jean, 1986 -
Examen des circonstances dans lesquelles se sont dégagées quelques règles de la dévolution du trône de France.
ROBIOT, M., 1945 -
Les idées politiques à Toulouse à la veille de la Réforme. Recherches autour de l'œuvre de Guillaume Benoît (1455-1516). [Ouvrage].
ARABEYRE, Patrick, 2003 -
Notice : Renonciations [Philippe V d'Espagne]
BARBEY, Jean, 2005 -
Notice : Lois fondamentales.
BLUCHE, Frédéric, 2005 -
Notice : Renonciation [à la couronne] (+ biblio.).
BÉLY, Lucien, 2005 -
Notice : Lois fondamentales.
GARRISSON, Francis, 2005 -
Notice "Lois fondamentales du royaume".
LEYTE, Guillaume, 2003 -
Notice "Légitimité".
GOYARD-FABRE, Simone, 2003 -
Les droits de la reine. La guerre juridique de Dévolution (1661-1674). [Thèse].
MONTARIOL, Delphine, 2005 -
Jacob-Nicolas Moreau le dernier des légistes : un défense de la constitution monarchique au siècle des Lumières. [Ouvrage].
BUET - HERVOUËT, Blandine, 2009 -
Les idées politiques à Toulouse à la veille de la Réforme. Recherches autour de l'œuvre de Guillaume Benoît (1455-1516) canoniste. [Thèse].
ARABEYRE, Patrick, 1999 -
La Monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715. L'esprit des institutions.
CARBASSE, Jean-Marie, 2001 -
Un droit constitutionnel avant le droit constitutionnel ?
SAINT-BONNET, François, 2001 -
Le traité d'Utrecht [1713] et les lois fondamentales du Royaume.
de BOURBON, Sixte, 1998 -
Le traité d'Utrecht [1713].
GIRAUD, Charles, 1997 -
Observations sur les lettres patentes de 1713 (renonciations de Philippe V).
d'AGUESSEAU,, 1997