Lois fondamentales du royaume de France
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Penser le droit de la succession royale par les lois fondamentales (1661-1717)
CAUSIN, Aurore, 2024 -
Conserver l'ordre constitutionnel (XVIe-XIXe siècle) : Les discours, les organes et les procédés juridiques. [Thèse].
PICHOT-BRAVARD, Philippe, 2008 -
L'idée de loi au XVIIIe siècle dans la pensée des juristes français (1715-1789). [Thèse].
DUCLOS-GRÉCOURT, Marie-Laure, 2012 -
Penser le droit de la succession royale par les lois fondamentales (1661-1717). [Thèse].
CAUSIN, Aurore, 2020 -
Les racines historiques locales du droit constitutionnel : naissance et essor des règles successorales dans les principautés impériales et françaises sous l’Ancien Régime. [Thèse].
JOUBERT, Mathieu, 2019 -
La noblesse gardienne des lois du royaume : un modèle politique proposé pendant les guerres de religion en France
JOUANNA, Arlette, 1997 -
L'idée de loi fondamentale dans l'histoire constitutionnelle anglaise.
GOUGH, John Wiedkofft, 1992 -
La Monarchie française (987-1789) : constitution, lois fondamentales.
BONNEFIN, Aimé, 1987 -
Les lois fondamentales au XVIIIe siècle. Recherches sur la loi de dévolution de la couronne.
SAGUEZ-LOVISI, Claire, 1984 -
Droits et histoire : les fondements de la règle de succession au royaume de France chez Guillaume Benoît (1455-1516).
ARABEYRE, Patrick, 1999 -
Quelques aspects de la remise en question des lois fondamentales au XVIIIe siècle.
SAGUEZ-LOVICI, Claire, 1981 -
La monarchie française : le roi n'est mort qu'une fois.
LÉVIS-MIREPOIX, Antoine de, 1980 -
De la hiérarchie à la souveraineté. Rangs, préséances, hiérarchies et constitution du royaume de Louis XIII à la Régence. [Ouvrage].
FOURNIER, Raphaël, 2017 -
La remise en cause de la règle de l'inaliénabilité du domaine de la Couronne dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
TROUSSET, Luc, 2013 -
« C'est légal parce que je le veux » : loi et constitution dans le face à face du roi et du Parlement à la fin de l'Ancien Régime.
STOREZ-BRANCOURT, Isabelle, 2011 -
Autour de l'arrêt Le Maistre (28 juin 1593).
DAUBRESSE, Sylvie, 2012 -
Conserver l'ordre constitutionnel (XVIe - XIXe siècle) - Les discours, les organes et les procédés juridiques.
PICHOT-BRAVARD, Philippe, 2011 -
Les lois fondamentales de la monarchie française d'après les théoriciens de l'Ancien Régime.
LEMAIRE, André, 1976 -
Lois fondamentales et nullité de mariage. Note sur le second mariage du comte de Paris.
DOUNOT, Cyrille, 2010 -
Jean de Terrevermeille (Terrerouge, <i>Terra Rubea</i>) (v. 1370-1430).
BARBEY, Jean, 2007 -
Jacob-Nicolas Moreau (1717-1803). [+ Bibliographie].
SCIALOM, Rémy, 2007 -
Jacques Davy Du Perron (Duperron) (1556-1618). [+ Bibliographie].
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 2007 -
Vincent Cabot (<i>Cabotius</i>) (v. 1560-1621). [+ Bibliographie].
CASSIAU, Céline, 2007 -
La loi innomée.
MOREL, Henri, 1989 -
Aspects politiques et aspects juridiques de la loi de catholicité (1589-1593).
VILLERS, Robert, 1959