Bibliography of legal history in french

Items

• La pensée politique de Mirabeau (1771-1789) : « Républicanisme classique » et régénération de la monarchie française.

  QUASTANA, François, 2007

• Les relations de l'évêché de Bâle avec la France au XVIIIe siècle. [Suisse].

  REBETEZ-PAROZ, P., 1943

• Les Consistoires réformés et la pluralisme des instances des conflits (Genève, XVIe siècle).

  GROSSE, Christian, 2005

• La défense des séditieux au XVIIIe siècle à Genève : instrument de négociation et de représentation politique.

  BRIEGEL, Françoise, 2005

• Consultation de juristes et coutumiers par le comte Amédée VII de Savoie au sujet de l'interprétation d'une substitution fidéicommissaire.

  POUDRET, Jean-François, 1974

• Le jugement de Dieu ou duel judiciaire au Moyen Âge en Burgondie – Romandie.

  MERCIER, R., 1948

• La recherche en Suisse romande. À propos d'ouvrages récents.

  BART, Jean, 1972

• Dépendance et profit seigneurial. Société d'ordres et économie domaniale dans les anciennes possessions des comtes de Neuchâtel, XIIIe-XVe.

  TRIBOLET, Maurice de, 1990

• Notice : Genève [Suisse].

  CHEVALIER, Françoise, 2005

• Notice : Suisses (Cantons)

  TRENARD, Louis, 2005

• Quelques survivances régionales d'une communauté de famille ou de clan dans la pratique coutumière (XIe-XIVe siècles) surtout en France et en Suisse romande.

  GRAND, (R.), 1952

• La circulation du "Modèle juridique français" entre discours et réalité depuis la Révolution.

  SOLEIL, Sylvain, 2005

• Les chapitres ruraux des anciens évêchés de Strasbourg [Bas-Rhin] et de Bâle [Suisse].

  BURCKLÉ, J., 1935

• Acte d'association entre les comtes de Bourgogne et le prieuré de Romainmôtier [Canton de Vaud, Suisse].

  COTTIER, J.-P., 1946

• Le comté de Romont [Suisse] et la première rédaction bourguignonne des coutumes vaudoises.

  CHAMPEAUX, Ernest, 1934

• Le coutumier vaudois [Pays de Vaud, Suisse] de Quisard [Pierre] et les coutumes du duché de Bourgogne.

  CHAMPEAUX, Ernest, 1930

• Recherches sur les chemins de l'Écluse à Genève et le passage du Rhône à Chancy [Suisse] aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  BLIN, Léon, 1948

• Stratégies familiales et droit de la famille. A propos des pays romands au Moyen-Âge [Suisse].

  HILAIRE, Jean, 2003

• Jalons pour l'histoire du droit civil. A propos de deux ouvrages concernant la Belgique et la Suisse.

  HILAIRE, Jean, 2001

• Liberté et mutabilité des conventions matrimoniales en pays romands (XIIIe-XVIe siècles) [Suisse romande].

  POUDRET, Jean-François, 2000

• Un juriste au coeur des conflits ; Jean Bagnyon au service des villes de Lausanne et de Genève [Suisse] (XVe siècle).

  THEVENAZ MODESTIN, Clémence, 2004

• Le consentement parental au mariage des enfants de famille en Suisse occidentale, de la Réforme à la fin de l'Ancien régime.

  TAPPY, Denis, 2003

• La vocation des enfants de lits différents : égalité ou privilèges ? [Suisse].

  POUDRET, Jean-François, 2001

• Mariage des enfants de famille et controle parental à la fin du Moyen âge en Suisse occidentale.

  TAPPY, Denis, 2001

• L'émancipation en Arbois en 1777 d'un franc-comtois émigré en Valais et reçu habitant perpétuel de Sion [Suisse].

  RICHARD, Hugues, 2001