Parlement de Paris
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Le recours contre les sentences arbitrales au Parlement de Paris (XIIIe et XIVe siècle).
DAUCHY, Serge, 1999 -
Les appels flamands au Parlement de Paris. Regestes des dossiers de procès reconstitués d'après les registres du Parlement et les sources conservées dans les dépôts d'archives de Belgique et du nord de la France.
DAUCHY, Serge, 1998 -
Le Parlement de Paris et les Pays-Bas bourguignons.
DAUCHY, Serge, 1993 -
Le Parlement de Paris juge conciliant ou arbitre contraignant ? Les conflits entre Philippe le Bon et ses bonnes villes de Flandres.
DAUCHY, Serge, 1993 -
Un aperçu de la litigiosité dans le royaume de France à la fin du Moyen Âge. Les appels flamands au Parlement de Paris (1320-1520).
DAUCHY, Serge, 1992 -
Le douaire de Marguerite d'York, la minorité de Philippe le beau et le Parlement de Paris.
DAUCHY, Serge, 1989 -
L'apparition et la nature de la requête civile dans l'ancien droit français selon la jurisprudence du Parlement.
DAUCHY, Serge, 1988 -
Les voies de recours extraordinaires ; proposition d'erreur et requête civile, de l'ordonnance de saint Louis jusqu'à l'ordonnance de 1667.
DAUCHY, Serge, 1988 -
Origine et naissance des sceaux du Parlement.
DALLAS-GARRIGUES, Martine, 1988 -
Assurer la paix des ménages. De la dette à la paix (Paris, XIVe-XVe siècles).
CLAUSTRE, Julie, 2012 -
Le Palais de justice autrefois. Les origines de la Grand'Chambre du Parlement.
CLAIRIN, Émile, 1922 -
Les jours de Berry au Parlement de Paris de 1255 à 1328.
CHENON, Émile, 1918 -
La pratique des lettres de marque d'après les arrêts du Parlement (XIIIe-début du XVe siècle).
CHAVAROT, Marie-Claire, 1991 -
Les <i>Olim</i> du Parlement de Paris.
CHAUDRU de RAYNAL, Louis-Hector, 1858 -
Édition et commentaire de trente et un testaments de femmes enregistrés au Parlement de Paris (1394-1420). [Thèse].
CHAIGNE, Marion, 2006 -
Le parlement et la guerre au XVe siècle : l'affaire Plusqualec.
CAZEAUX, Loïc, 2012 -
Le connétable de France et le Parlement : la justice de guerre du royaume de France dans la première moitié du XVe siècle.
CAZEAUX, Loïc, 2011 -
Jean de la Vacquerie, conseiller pensionnaire d'Arras et premier président au Parlement.
CAVROIS, Louis, 1872 -
Prison ouverte, prison fermée. Les règles procédurales de la détention préventive sous les premiers Valois devant la chambre criminelle du Parlement de Paris.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2011 -
Le Parlement, le grand seigneur fort méchant homme et l'orpheline : l'affaire Houdelot dit Porquet.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2010 -
Les remontrances du Parlement de Navarre au XVIIIe siècle. [Ouvrage].
BIDOUZE, Frédéric, 2000 -
Saisir la culture d'avocat général au Parlement de Paris : l'exemple de Pierre VI Gilbert de Voisins (1684-1769).
CARBONNIÈRES, Louis de, 2008 -
Une correspondance inédite du chancelier d'Aguesseau et de Pierre Gilbert de Voisins, avocat général au Parlement de Paris.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2007 -
Le pouvoir royal face aux mécanismes de la guerre privée à la fin du Moyen Âge. L'exemple du Parlement de Paris.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2007 -
Le privilège de bannissement de la ville de Tournai devant la chambre criminelle du Parlement à la fin du Moyen Âge. [Belgique].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2007