Bibliography of legal history in french

Items

• Le <i>Roi</i> et <i>Nous</i>. Procédure et genèse de l'État aux XIIIe et XIVe siècles.

  HILAIRE, Jean, 1992

• La justice dans une ville du Nord du royaume de France au Moyen Âge. Étude sur la pratique judiciaire à Saint-Quentin (fin XIe-début XIVe siècle). [Aisne].

  HAMEL, Sébastien, 2011

• L'application de la peine de mort par les justices municipales : l'affaire Berthe du Jardin au Parlement de Paris (1369-1398).

  HAMEL, Sébastien, 2010

• Saint Louis, les gages de bataille et la procédure civile.

  GUILHIERMOZ, Paul, 1887

• Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle, suivie du Style de la chambre des enquêtes, du style des commissaires du Parlement et de plusieurs autres textes et documents

  GUILHIERMOZ, Paul, 1892

• Le Palais de la Cité à Paris des origines à 1417 : essai topographique et archéologique.

  GUÉROUT, Jean, 1953

• Essai historique sur la clameur de haro.

  GLASSON, Ernest-Désiré, 1882

• Les sources de la procédure civile française.

  GLASSON, Ernest-Désiré, 1882

• Détecter et prouver la fausseté au Parlement de Paris à la fin du Moyen Âge.

  FIANU, Kouky, 1995

• Les appels de Guyenne devant le PArlement de Paris sous Edouard Ier et Edouard II.

  DUPOND, Alfred, 1887

• « <i>Pour paix et amour nourrir »</i>. Les accors universitaires homologués par le Parlement au XVe siècle.

  DUGAL, Louis-Philippe, 2005

• La ville de Laon devant le Parlement de Paris (1259-1560). [Aisne].

  DESMAZE, Charles, 1875

• Deux exemples de responsabilité personnelle indirecte d'après les arrêts du Parlement de Paris (XIV-XVe siècle)

  DESCAMPS, Olivier, 2012

• Templiers et hospitaliers au Parlement de Paris (1250-1307).

  DEMURGER, Alain, 2009

• L'histoire au secours de la chicane : la place de l'histoire dans les procès au Parlement au début du XVe siècle (1419-1436).

  DEMURGER, Alain, 1985

• Fragments inédits du registre dans lequel Nicolas de Chartres avait consigné les actes du Parlement de 1269 à 1298.

  DELISLE, Léopold, 2013

• Essai de restitution d'un volume des <i>Olim</i> perdu depuis le XVIe siècle et jadis connu sous le nom de <i>Livre pelu noir</i>, ou Livre des enquêtes de Nicolas de Chartres.

  DELISLE, Léopold, 1863

• Note sur deux anciens registres du Parlement de Paris.

  DELISLE, Léopold, 1854

• La bibliothèque d'un avocat au XIVe siècle. Inventaire estimatif des livres de Robert Le Coq.

  DELACHENAL, Roland, 1887

• La construction de l'État de droit dans les archives judiciaire de la cour de France au XIIIe siècle à l'épreuve des appels flamands au Parlement. Autour des recherches de Jean Hilaire dans les <i>Olim</i>.

  DAUCHY, Serge, 2012

• « <i>Pour mectre à exécution certaines lectres d'arrest du parlement de Paris</i> ». Quelques <i>relations d'exécution</i> du XVe et début XVIe siècle.

  DAUCHY, Serge, 2002

• Introduction historique aux appels flamands au Parlement de Paris (1320-1521).

  DAUCHY, Serge, 2002

• « <i>Deça l'Escault estoit l'Empire</i> ». La compétence du Parlement de Paris en Flandre impériale.

  DAUCHY, Serge, 2002

• Gestion et croyances au bas Moyen Âge. L'exemple de l'immunité réelle à travers les appels flamands au Parlement de Paris.

  DAUCHY, Serge, 2000

• Le dossier de procédure inédit d'une cause d'appel devant le Parlement de Paris entre Nieuport et Ypres (1505-1507). [Belgique].

  DAUCHY, Serge, 1999