Bibliography of legal history in french

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• L'origine des constitutions urbaines en Flandre. À propos d'un livre récent.

  GANSHOF, François-Louis, 1926

• Les commissaires réformateurs des finances urbaines sous Louis XI.

  GANDILHON, René, 1941

• Le droit d'association dans les villes de l'Artois et de la Flandre française depuis les origines jusqu'au début du XVIe siècle.

  ESPINAS, Georges, 1943

• Les origines de l'association. 1. Les origines du droit d'association dans les villes de l'Artois et de la flandre française jusqu'au début du XVIe siècle.

  ESPINAS, Georges, 1941

• Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France, des origines à la Révolution. Artois. [3 vol.].

  ESPINAS, Georges, 1934

• Les origines du capitalisme.III. Deux fondations de villes dans l'Artois et la Flandre française (Xe-XVe siècles).

  ESPINAS, Georges, 1946

• La fondation d'une ville neuve dans la Flandre wallone.

  ESPINAS, Georges, 1931

• Une guerre sociale interurbaine dans la Flandre wallone au XIIIe siècle (Douai et Lille [Nord], 1284-1285).

  ESPINAS, Georges, 1930

• Un ouvrage récent sur l'origine des villes médiévales [H. PIRENNE, "Les villes du Moyen Âge. Essai d'histoire économique et sociale". Bruxelles, 1927, 203 p.].

  ESPINAS, Georges, 1929

• Les manants dans le droit urbain en Flandres au Moyen Âge.

  ESPINAS, Georges, 1929

• Un panégyrique de la ville de Bordeaux [Gironde] au XVIe siècle.

  GUYON, Gérard, 1975

• Les cités de la Narbonnaise première depuis les invasions germaniques jusqu'à l'apparition du Consulat.

  DUPONT, A., 1942

• Développement urbain et initiative comtale en Flandre au XIe siècle.

  DHONDT, Jean, 1948

• Les atteintes aux biens publics du XVIe siècle à nos jours.

  KIHL, Amémie, 2003

• Les incendies en milieu urbain du XVIe siècle à nos jours.

  GUÉGAN, Sébastien, 2003

• Le masque

  DERNONCOURT, Fabienne, 2003

• Les jeux autorisés et les jeux prohibés du XVIe siècle à nos jours.

  GERMAIN, Jean-Michel, 2003

• Le trafic de stupéfiants du XVIe à nos jours.

  MARTIN, Caroline, 2003

• Les débits de boissons du XVIe siècle à nos jours.

  LEROUX, Ketty, 2003

• Les violences légères du XVIe siècle à nos jours.

  CANNATA, Joseph, 2003

• Les atteintes limitées aux personnes du XVIe siècle à nos jours.

  SCHITTENHELM, Corinne, 2003

• La répression pénale de la mendicité du XVIe siècle à nos jours.

  FONTAINE, Juliette, 2003

• Prostitution et proxénétisme du XVIe siècle à nos jours.

  BIRNBAUM-DIT-MONHEIT, Wanda, 2003

• Les atteintes aux bonnes mœurs.

  CHAPPUY, Élise, 2003

• Les délinquances urbaines en France du XVIe siècle à nos jours.

  JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), 2003