Bibliography of legal history in french

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• Histoire de la ville et de la commune de Douai des origines au XVe siècle. [Nord]. [Thèse].

  ESPINAS, Georges, 1895

• Histoire de la commune de Noyon durant la première moitié du XVe siècle. [Oise]. [Thèse].

  PAGEL, René, 1897

• Orléans au temps des guerres de Religion. Essai sur l’histoire d’Orléans de 1559 à 1564. [Loiret]. [Thèse].

  MERCIER de LACOMBE, Bernard, 1899

• Recherches sur le droit de gite royal à Reims à l’occasion du sacre. De la répartition des frais du sacre (987-1500). [Marne]. [Thèse].

  BERLAND, Just, 1901

• Les débuts du protestantisme en Saintonge et en Aunis, ville et gouvernement de la Rochelle, jusqu’à la fin de la première guerre de religion (mars 1563). [Charente-Maritime]. [Thèse].

  PATRY, Henry, 1901

• Histoire des institutions communales de la ville de Laon jusqu’aux débuts du XIVe siècle. [Aisne]. [Thèse].

  BROCHE, Lucien, 1901

• Histoire de la commune de Soissons et du groupe communal soissonnais. [Aisne]. [Thèse].

  BOURGIN, Georges, 1903

• Les institutions municipales de Genève au XVe siècle. Essai précédé d’une introduction sur l’établissement de la commune dans cette ville. [Suisse romande]. [Thèse].

  MICHELI, Léopold, 1904

• Histoire de la ville de Vienne aux XIVe et XVe siècles (1328-1454). [Isère]. [Thèse].

  FAURE, Claude, 1906

• La cité de Limoges : son évêque, son chapitre, son consulat (XIIe-XVIIIe siècles). [Haute-Vienne]. [Thèse].

  GRENIER, Paul-Louis, 1906

• Les rapports de la commune de Lyon avec Charles VII et Louis XI au point de vue financier (1423-1483). [Rhône]. [Thèse].

  CAILLET, Louis, 1906

• Compiègne depuis la fondation de Saint-Corneille jusqu’à l’abolition de la commune (877-1319). [Oise]. [Thèse].

  BÉREUX, Jean, 1909

• Les institutions municipales de Castres du XIIe au XVIe siècle. [Tarn]. [Thèse].

  COLOMBIÉ, Joseph, 1910

• Études sur le commerce et l’industrie à Chartres depuis le XIe siècle, jusqu’à la fin du ministère de Colbert. [Eure-et-Loir]. [Thèse].

  ACLOCQUE, Geneviève, 1910

• Les travaux publics de la ville de Périgueux au XIVe siècle. [Dordogne]. [Thèse].

  OUDOT de DAINVILLE, Maurice, 1912

• Étude sur les origines de la commune de Lyon (1173-1320). [Rhône]. [Thèse].

  GUIGUE, Albert, 1913

• La vie municipale à Aix-en-Provence avant 1789. [Bouches-du-Rhône]. [Thèse].

  DURAND, Bruno, 1917

• Essai sur la formation et le développement topographiques de la ville de Troyes jusqu’à l’année 1524. [Aube]. [Thèse].

  PIÉTRESSON de SAINT-AUBIN, Pierre, 1917

• Les origines de la commune d’Amiens. [Somme]. [Thèse].

  MASSIET du BIEST, Jean, 1919

• Essai sur les caractères juridiques et économiques des bastides de l’Astarac et du Pardiac d’après leurs titres de fondation [Gers et Hautes-Pyrénées]. [Thèse].

  DUPONT, François, 1922

• La ville de Salon au Moyen-Âge : le régime seigneurial, le régime municipal, la vie économique. [Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)]. [Thèse].

  BRUN, Robert, 1922

• Pierre Bérard (139?-1465) et la réforme municipale de Tours en 1462. [Ouvrage].

  COLLON, Georges, 1928

• Pierre Bérard (avant 1400-1465) et la réforme municipale de Tours en 1465. [Indre-et-Loire]. [Thèse].

  COLLON, Georges, 1922

• Neufchâteau en Lorraine au Moyen Age. [Vosges]. [Thèse].

  MAROT, Pierre, 1924

• Les chartes constitutives de la bourgeoisie de Neuchatel-sur-le-Lac au Moyen Âge [Canton de Neuchâtel, Suisse romande]. [Thèse].

  MOLL, Robert, 1925