Histoire du Droit et des Institutions
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Registres du Conseil de Genève, 1538. Nouvelle série, Tome III : du 1er janvier au 31 décembre 1538 [2 vol.].
SANTSCHI (sous la dir. de), Catherine, 2006 -
Structures du pouvoir, royauté et <i>Res publica</i> : France, IXe-XIIIe siècles.
SASSIER, Yves, 2004 -
Histoire des institutions avant 1789.
SAINT-BONNET, François, 2004 -
Penser et construire l'État dans la France du Moyen Âge : XIIIe-XVe.
RIGAUDIÈRE, Albert, 2003 -
La mutation féodale : Xe-XIIe siècle [3e éd. mise à jour].
POLY, Jean-Pierre, 2004 -
Introduction historique au droit privé.
PFISTER, Laurent, 2004 -
Autour du Bicentenaire de la Révolution helvétique en 1998 : un bilan en demi-teinte.
CZOUZ-TORNARE, Alain-Jacques, 2005 -
« Une liberté qui ne mérite point son nom ». La démocratie pré-moderne et moderne dans les Grisons et son influence sur la constitutions cantonale de la Médiation de 1803.
BERTHER, Ivo, 2005 -
Le canton de Saint-Gall : une création artificielle ou produit des circonstances historiques ?
SCHLAGINHAUFEN, Ulrich, 2005 -
La genèse et la mise en œuvre de l'Acte de Médiation [1803]. Aspects des relations franco-suisses autour de 1803.
CZOUZ-TORNARE, Alain-Jacques, 2005 -
Quand Napoléon Bonaparte recréa la Suisse. La genèse et la mise en œuvre de l'Acte de médiation, aspects des relations franco-suisses autour de 1803.
CZOUZ-TORNARE (sous la dir. de), Alain-Jacques, 2005 -
Histoire des institutions politiques et administratives du Moyen Âge et des temps modernes.
VILLERS, Robert, 1965 -
Histoire et service public.
GUGLIELMI (sous la dir. de), Gilles-J., 2004 -
L'émancipation tardive d'une pupille de la nation française. L'histoire du droit belge aux 19e et 20e siècles.
HEIRBAUT, Dirk, 2005 -
Le cadre juridique. Institutions et droit en Flandre vers 1302.
HEIRBAUT, Dirk, 2002 -
Histoire du droit et des institutions.
BERTHIAU, Denis, 2004 -
Histoire du droit de la famille.
RENAUT, Marie-Hélène, 2003 -
L'Ancien Régime : de Louis XIII à Louis XV (1610-1770).
LE ROY LADURIE, Emmanuel, 2003 -
Histoire de l'administration en France depuis l'avènement de Philippe-Auguste jusqu'à la mort de Louis XIV.
CHERUEL, Adolphe, 1855 -
De la méthode historique en jurisprudence et de son avenir.
LABOULAYE, Edouard, 1855 -
<i>Arcana imperii</i>. Tome I.
GUILLOT, Olivier, 2003 -
Manuel d'histoire du droit français.
TISSET, P., 1949 -
L'écrit, les archives et le droit en Angleterre (IXe-XIIè siècles).
HUDSON, John, 2006 -
<i>Panta rei : Ius commune</i> et histoire du droit.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2006 -
Études sur l'ancienne France offertes en hommage à Michel Antoine.
BARBICHE (sous la dir. de), Bernard, 2003