Histoire du Droit et des Institutions
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Chronique bretonne. [Bibliographie, 1960-1964].
BREJON de LAVERGNÉE, Jacques, 1966 -
Bibliographie en langue française d'histoire du droit concernant l'année 1963.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1966 -
Le provincialisme juridique sous l'Ancien Régime : quelques remarques.
LEYTE, Guillaume, 2003 -
La vie du droit. Coutumes et droit écrit. [Recueil d'articles];
HILAIRE, Jean, 1994 -
Une introduction à l'étude du droit.
ORS, Alvaro d', 1991 -
Présentation de l'ouvrage <i>Clés pour le siècle</i>.
CARBASSE, Jean-Marie, 2000 -
Jean Portemer (1911-1998).
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
<i>L'unité des principaux États européens à la veille de la Révolution</i>. Ouverture : <i>Unité et diversité de l'ancienne France</i>, p. 1-11.
CARBASSE (sous la dir. de), Jean-Marie, 1992 -
Littérature et droit dans la Gaule du Ve siècle.
BRUGUIÈRE, Marie-Bernadette, 1974 -
<i>Auctoritas</i>. Mélanges offerts au professeur Olivier Guillot.
CONSTABLE (sous la dir. de), Giles, 2006 -
Essai sur l'histoire du droit français au Moyen Âge. [2 volumes].
GIRAUD, Charles, 1846 -
Les évolution institutionnelles du département des Alpes-Maritimes. Considérations sur l'organisation administrative d'une marche.
BOTTIN, Michel, 2008 -
Le Centre d'Histoire du droit de Nice et le recherche (1985-1994). [Alpes-Maritimes].
VERNIER, Olivier, 1995 -
Les réformes institutionnelles de Charles-Albert (1847-1848).
VERNIER, Olivier, 1997 -
Pierre-Jules Minier, un promoteur méconnue de l'histoire du droit en France au milieu du XIXe siècle.
SLIMANI, Ahmed, 2007 -
Antoine Terrasson (1705-1782), un historien du droit romain dans la France des Lumières.
VERGNE, Arnaud, 2007 -
Les communes et institutions de l'ancienne Savoie d'après les archives communales.
PÉROUSE, Gabriel, 1911 -
Essai sur les anciennes institutions autonomes ou populaires des Alpes cottiennes briançonnaise. [Briançon, Hautes-Alpes].
FAUCHÉ-PRUNELLE, Alexandre, 1856 -
Les institutions communales dans les villages de Provence au Moyen Âge.
COULET, Noël, 1976 -
L'apanage de Genevois aux XVIe et XVIIe siècles : pouvoirs, institutions, société.
PERRILLAT, Laurent, 2006 -
Recherches sur les institutions communales dans la Comté de Nice au XVIIIe siècle (1699-1792). [3 volumes].
COSTAMAGNA, Henri, 1971 -
La Savoie et l'Europe (1860-2010). Dictionnaire historique de l'Annexion.
SORREL (sous la dir. de), Christian, 2009 -
Pratiques agro-pastorales : les droits de bandite dans l'ancien comté de Nice. [Alpes-Maritimes].
MALAUSSÉNA, Paul-Louis, 1998 -
Histoire des institutions, de la vie politique et de la société française de 1785 à 1945.
BOUVERESSE, Jacques, 2012 -
Problèmes et sources de l'histoire des institutions ecclésiastiques d'un diocèse au Moyen Âge [diocèse d'Angoulème].
PIVETEAU, Cécile, 1965