Histoire constitutionnelle
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Sieyès et le jury constitutionnaire : perspectives historico-juridiques
FIORAVANTI, Marco, 2007 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales. [De la constitution de 1791].
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
Premiers efforts en vue d'établir un contrôle de la constitutionnalité des lois. Le Jury national, la Haute Cour de justice, le Jurie constitutionnaire et le Sénat conservateur en France.
DENDIAS, M., 1980 -
L'écriture de la Constitution. [Constitution de 1791].
DEBBASCH, Roland, 1993 -
Les constituants et l'organisation de la procédure pénale.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1988 -
Du contrôle des finances publiques dans la constitution du 24 juin 1793.
CLÈRE, Jen-Jacques, 1997 -
La politique en France (XIXe-XXe siècles). Régimes, Institutions, élections, courants, partis, groupes de pression, médias.
NÉANT, Hubert, 1996 -
La France constitutionnelle et politique : de la Révolution à nos jours.
MARTIN, Michel-Louis, 1996 -
Genèse d'une institution : les débats parlementaires relatifs au Sénat de la Troisième République (1873-1875).
GIBIAT, Vincent, 1997 -
Modèles ecclésiologiques et naissance du droit constitutionnel.
FONBAUSTIER, Laurent, 1996 -
Droit constitutionnel
FAVOREU, Louis, 2021 -
L'acte additionnel aux constitutions de l'Empire : la dialectique Napoléon-Benjamin Constant.
DUBOIS de CARBATIER, Laurent, 1997 -
La Nation d'après les débats des assemblées révolutionnaires (1789-1793). [Thèse].
BASTIDE, David, 1997 -
Histoire de Théodore Ier, roi de Corse et l'ordre de la Délivrance, anonyme du XVIIIe siècle.
ANGÉLINI, J.-V., 1996 -
Théorie de la constitution. [2e édition].
SCHMITT, Carl, 2013 -
L'écriture des lois constitutionnelles de 1875. La fondation de l'ordre constitutionnel de la Troisième République. [Ouvrage].
THY, Ludovic de, 2021 -
Otto Brunner ou le tournant dans l'écriture de l'histoire constitutionnelle allemande.
QUATITSCH, Helmut, 1995 -
D’une monarchie à l’autre. Histoire politique des institutions françaises (1814-2020).
BONHOMME, Éric, 2021 -
Actualité de la Constitution de l'an III.
PASSELECQ, Olivier, 1995 -
La constitution comme acquis révolutionnaire.
LUHMANN, Niklas, 1995 -
La constitution anglo-corse et les constitutions françaises : théorie. constitutionnelle.
LINOTTE, Didier, 1995 -
La Corse et le constitutionnalisme de la fin du XVIIIe siècle.
GHISALBERTI, Carlo, 1995 -
Le Roi dans la Constitution de 1791.
PERTUÉ, Michel, 1993 -
L'inviolabilité du Roi dans la constitution de 1791
PERTUÉ, Michel, 1993 -
1789 et l'invention de la Constitution.
TROPER, Michel (édité par), 1994