Histoire constitutionnelle
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À propos du titre III de la constitution de l'an III.
EHRARD, Jean, 2000 -
Notice : Constitution et constitutionnalisme (+ biblio.).In : RAYNAUD (Philippe, sous la dir. de), RIALS (Stéphane), Dictionnaire de philosophie politique.
BEAUD, Olivier, 2005 -
Notice : Constitution.
BLUCHE, François, 2005 -
Montesquieu et le droit pénal.
GRAVEN, Jean, 1952 -
Les grandes remontrances de la Cour des Aides et la réforme de l'État.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1976 -
Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1994 -
Étude de la coutume constitutionnelle au XVe siècle. les États généraux de 1439.
GARILLOT, J., 1947 -
Notice "Droit constitutionnel (Origines ecclésiales du)".
FONBAUSTIER, Laurent, 2003 -
Notice "Délégation".
FONBAUSTIER, Laurent, 2003 -
La notion de constitution dans les projets de 1793.
GALY, F., 1932 -
Notice "Contreseing".
BRANCHET, Bernard, 2003 -
Notice 'Constitution et droit constitutionnel".
BEAUD, Olivier, 2003 -
L'Antiquité dans la constitution romaine du 20 mars 1798.
BOUINEAU, Jacques, 2002 -
La citoyenneté dans les projets de constitutions révolutionnaires françaises.
BOUINEAU, Jacques, 1996 -
La pensée constitutionnelle de Montesquieu.
EISENMANN, Charles, 1952 -
Les constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789 [6e éd.].
DUGUIT, Léon, 1943 -
La notion de constitution dans l'oeuvre de l'Assemblée nationale de 1789.
DUCLOS, P., 1932 -
Histoire constitutionnelle de la France, de 1789 à 1870 : l'avènement de la Troisième République. La constitution de 1875. [3 volume].
DESLANDRES, M., 1978 -
La Constitution du 22 frimaire de l'an VIII.
DECENCIÈRE-FERRANDIÈRE, A., 1937 -
L'élite du Petit-Luxembourg. Autour d'Antonin Dubost, la présidence du Sénat sous la IIIe République.
VAILLANT, Gilles, 2005 -
Jacob-Nicolas Moreau le dernier des légistes : un défense de la constitution monarchique au siècle des Lumières. [Ouvrage].
BUET - HERVOUËT, Blandine, 2009 -
Le vote des lois constitutionnelles de 1875 et les débuts de leur application.
COMBREDET, G., 1930 -
La préparation de la Constitution de 1848. Pouvoir législatif et exécutif.
COHEN, J., 1935 -
Étude sur l'influence de Montesquieu dans les constitutions américaines.
CATTELAIN, F., 1927 -
Montesquieu politique.
BRÈTHE de la GRESSAYE, Jean, 1952