Histoire constitutionnelle
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Sieyès et le sens du jury constitutionnaire : une réinterprétation.
JAUME, Lucien, 2003 -
La Constitution comme système juridique autonome.
TROPER, Michel, 2002 -
Temps et constitution.
BARANGER, Denis, 1999 -
Constitution. Évolution des significations du terme depuis le début du XVIIe siècle jusqu'à la fin du XVIIIe.
STOURZH, Gérard, 1999 -
La suspension de la Constitution de 1793.
JOUANJAN, Olivier, 1993 -
L'adresse et sa discussion de 1814 à 1830.
SUEL, M., 1953 -
La constitution sénatoriale du 6 avril 1814.
SOTO, J. de, 1953 -
La seconde chambre dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940). [Thèse].
FIORENTINO, Karen, 2006 -
Le problème constitutionnel au Moyen Âge.
BASTID, Paul, 1985 -
Le problème constitutionnel dans l'Antiquité.
BASTID, Paul, 1985 -
Le sénatus-consulte du 21 mai 1870 fixant la constitution de l'Empire ou l'impossible Empire parlementaire.
LE MESTRE, Renan, 1998 -
Montesquieu et les formes de gouvernement.
PRELOT, Marcel, 1952 -
Les municipalités de canton dans la Constitution de 1795.
VERPAUX, Michel, 1998 -
L'administration territoriale dans les projets constitutionnels de 1793.
PERTUÉ, Michel, 1998 -
Le droit d'ordonnance et l'esprit de la Charte de 1814.
ROHMER, C., 1931 -
Fénélon et le droit constitutionnel : le royaume de Salente.
PERRIN, B., 1939 -
Un groupe d'hommes considérables. Les pairs de France et la Chambre des pairs héréditaire de la Restauration (1814-1831).
WARESQUIEL, Emmanuel de, 2006 -
Les idées politiques de Mme de Staël [Germaine Necker, baronne de, 1766-1817] et la Constitution de l'an III.
MUNTEANO, (B.), 1931 -
Un marseillais à l'école anglaise des 1688 : Thiers et la Révolution de 1830.
LAMBERT, Jacques Numa, 1974 -
De la séparation des pouvoirs [d'après l'Esprit des Lois].
MIRKINE-GUETZÉVITCH, B., 1952 -
De l'« Esprit des lois » à la démocratie moderne.
MIRKINE-GUETZÉVITCH, (B.), 1952 -
1791. La première constitution française.
BART (sous la dir. de), Jean, 1993 -
1789-1799. Les premières expériences constitutionnelles en France. Documents d'étude, n° 1-19.
BART, Jean, 1989 -
Les conceptions sociales et politiques des constituants de 1848 d'après les travaux préparatoires.
LORAIN, G., 1930 -
Les résultats du « vote populaire » sur la constitution de l'an VIII. Problèmes de méthode et d'interprétation.
GAINOT, Bernard, 2000