Droit public
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Droit public [4e édition].
DUVERGER, Maurice, 1966 -
L’identité du droit public.
BIOY (sous la dir. de), Xavier, 2011 -
La distinction entre droit public et droit privé dans les Pays-Bas méridionaux, avant 1800.
GODDING, Philippe, 1966 -
Prescriptibilité et imprescriptibilité dans l'ancine droit public français (XVIe-XVIIIe siècles).
LEYTE, Guillaume, 2000 -
Une trilogie prometteuse à la Faculté de droit de Dijon au début de la Troisième République.
BODINEAU, Pierre, 2011 -
Le droit public dans l'annexion et le respect des droits acquis, études sur les bandites, le culte et diverses situations particulières au comté de Nice annexé (1860). [Alpes-Maritimes]. [Thèse].
TROTABAS, Louis, 1921 -
Histoire des institutions, de la vie politique et de la société française de 1785 à 1945.
BOUVERESSE, Jacques, 2012 -
Principes de droit public des concordats. [2 volumes].
SATOLLI, F., 1859 -
Droit public romain.
MOMMSEN, T., 1892 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Quatrième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Troisième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Deuxième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Première partie].
DUCROCQ, Th., 1863 -
De l'état de nécessité en droit public fédéral suisse : étude juridique sur les pleins pouvoirs.
HOERNI, Robert, 1917 -
Denis Serrigny (1800-1876). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Georges-Frédéric Schützenberger (1799-1859). [+Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Georges Renard (1876-1943). [+ Bibliographie].
BIGOT, Grégoire, 2007 -
Jean-Baptiste-Joseph Pailliet (1789-1861).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Gabriel-Nicolas Maultrot (1714-1803). [+ Bibliographie].
KRYNEN, Jacques, 2007 -
Les droits de l'homme-fonctionnaire.
AZIMI, Vida, 1989 -
Jacques Leschassier (1550-1625).
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 2007 -
Maurice Hauriou (1856-1929). [+ Bibliographie].
BLANQUER, Jean-Michel, 2007 -
Histoire des institutions et des faits sociaux. [12e édition].
CASTALDO, André, 2009 -
Pierre Grégoire (1540-1597). [+ bibliographie].
QUAGLIONI, Diego, 2007 -
François de Fossa (1726-1789). [+ Bibliographie].
BAISSET, Didier, 2007