Régimes matrimoniaux
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La situation du conjoint survivant au Pays de Vaud (XIII-XVIe siècle).
POUDRET, Jean-François, 1968 -
Régimes matrimoniaux et mutations sociales. Les époux bordelais (1450-1500). [Bordeaux, Gironde].
LAFONT, Jacques, 1972 -
La condition des gens mariés dans la famille périgourdine au XVe et au XVIe siècle. [Périgord].
DUMAS, Auguste, 1908 -
La condition des gens mariés en Provence aux XIVe, XVe et XVIe siècle.
BONNECORSE, G., 1929 -
Autorité parentale et tutelle du parent survivant dans les droits romands médiévaux : puissance paternelle et puissance maritale. R2gimes matrimoniaux (rapport de synthèse)..
POUDRET, Jean-François, 1992 -
Le régime matrimonial dans le comté de Neuchâtel du XVe au XIXe siècle. [Suisse romande].
FAVARGER, Dominique, 1970 -
Le régime des biens entre époux dans les pays romands au Moyen Âge : comparaison des droits vaudois, genevois, fribourgeois et neuchâtelois (XIIIe-XVIe siècle)
VALAZZA TRICARICO, Marie-Ange, 1994 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Les rapports pécuniaires entre époux d'après les formules de Marculf.
BOYER, Georges, 1962 -
Apports par contrats et conventions de mariage en montagne bourbonnaise [Bourbonnais, Allier].
ALAMARTINE, Claude, 1961 -
La conférence des avocats et les conflits de statuts concernant les effets du mariage au début du XVIIIe siècle.
LEMARIGNIER, B., 1961 -
Le droit des gens mariés, de Gex à Sedan, à la veille de la Révolution : persistance de la diversité ou tendance à l'unification.
GAY, Jean, 1992 -
Les effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe au XVIIIe siècles.
GAY, Jean, 1953 -
Contributions aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne.
GAY, Jean, 1966 -
Les contrats de mariage orléanais de 1650 à 1850.
LE SERGENT, Ethel, 2007 -
Les régimes matrimoniaux dans la coutumes générale de Berry.
VIRARD, M., 1960 -
La pratique des contrats de mariage chez les notaires parisiens dans la première moitié du XIXe siècle.
PASCHEL, Philippe, 1993 -
Le congrès des notaires de France.
PILLEBOUT, Jean-François, 1991 -
Le notaire, la veuve et le gentilhomme.
LEBIGRE, Arlette, 1991 -
Les aspects communautaires du droit matrimonial des régions situées autour du Massif Central à la fin du XVe siècle et au début du XVIe.
HILAIRE, Jean, 1958 -
L'application du droit de gens mariés dans la région de Clamecy [Nièvre] pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime.
GAY, Jean-Louis, 1960 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008 -
La dot en Corse aux XVIIe et XVIIIe siècles : frein économique ou instrument de promotion sociale ?
SERPENTINI, Antoine-Laurent, 2007 -
Les régimes matrimoniaux dans la coutume de Berry.
VIZARD, M. de, 1959 -
Droit romain et ancien droit français. Régimes matrimoniaux. Successions. Libéralités.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1960