Possession
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La dévolution possessoire dans la coutume de Bretagne. Acquisition de la possession par les successeurs du défunt dans la coutume de Bretagne. [Thèse].
JOÜON des LONGRAIS, Frédéric , 1921 -
Temps, lieux et supplices : les mémoires paysannes à l'épreuve de l'enquête (Vendres, fin du XIIIe siècle). [Hérault].
BOURIN, Monique, 2013 -
Les aspects politiques et juridiques de l'écrit en Bretagne romaine. [Thèse].
CROUZET, Yann, 2014 -
Livres et manuscrits anciens. Approche juridique. Volume I.
CABANNES, Xavier (sous la dir. de), 2020 -
Droit romano-canonique dans l'article 131 du commentaire du <i>Plaict général de Lausanne</i>.
MASMEJAN, L., 1995 -
La notion de possession du droit romano-canonique dans les principautés belges au XIIe et XIIIe siècle : le rôle des clercs.
GODDING, Philippe, 1976 -
La contre nature chez les juristes et les rhéteurs classiques.
FEGEL, Thomas, 2013 -
Commerce et navigation sur le Honte (1464-1504).
WIJFFELS, Alain, 1998 -
Traité des actions possessoires du bornage et des autres droits de voisinage : relatifs aux plantations, aux constructions, à l'élagage des arbres et des haies, aux ouvrages des fosses et canaux.
CURASSON, Jacques, 1842 -
Question possessoires ou explications méthodiques des lois et de la jurisprudence concernant les actions possessoires.
GUICHARD, Auguste, 1827 -
Traité du droit de possession et des actions possessoires.
BELIME, William, 1842 -
Robert-Joseph Pothier (1699-1772). [+ Bibliogrpahie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Guillaume-William Belime (1811-1844).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Un cérémonial archaïque de prise de possession à Jours-les-Baigneux en 1652. [Côte-d'Or].
VIGNIER, Françoise, 1979 -
La protection possessoire en droit romano-canonique médiéval (XIIIe-XVe siècles).
MASMEJAN, Lucien, 1990 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Le bornage de l'Antiquité au Code civil.
SCHMIDT, David, 2009 -
Remarques sur le développement de l'usucapion à l'époque impériale du droit romain.
HAMZA, Gabor, 1987 -
Le bref de nouvelle dessaisine et le « Commun » en Normandie à la fin du XIIIe siècles.
STRAYER, J.-R., 1937 -
Les étangs du Limousin aux Temps modernes : possession et usages aux XVIIe et XVIIIe siècles.
BLANCHARD, Alain, 2006 -
La justice selon Verrès ou un préteur urbain sous la République.
MICHEL, Edouard, 2000 -
<i>Beati possidentes</i>.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 1999 -
Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIe-XVIIIe s.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 1999