Mort civile
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<i>De bonis damnatorum</i> : les biens du condamné dans l'ancien droit. [Thèse].
ALMERAS, Renaud, 2016 -
La privation de droits civils, de la Révolution à son abolition en 1854. [Thèse].
DIBANDJO NINTCHEU, Denis-Serge, 2012 -
La mort civile dans l'ancien droit. La fiction juridique d'une mort avancée.
DUMONT, Guillaume, 2001 -
La mort civile des religieux, étude sur la condition juridique du clergé régulier dans l'ancien droit français.
DORON, Patricia, 1989 -
Les vœux monastiques et leurs effets civils dans l'ancien droit et le droit moderne.
FARÉ, André, 2011 -
La mort civile des religieux dans l'ancien droit français. Étude historique et critique.
LANDRY, Abbé Charles, 1900 -
Des effets de la « <i>professio monastica</i> » quant aux droit du patrimoine.
LOUIS, Eugène, 1896 -
Entre gallicanisme et tradition italienne : la mort civile des religieux dans les États de Savoie (XVIe-XIXe siècles).
MONGIANO, Elisa, 2017 -
Jean Brustel, curé d'Arlet, "mort civilement" le 2 mai 1793. [Haute-Loire].
BRUSTEL, André, 1986 -
États de Savoie, Églises et institutions religieuses, des réformes au <i>Risorgimento</i>
ORTOLANI, Marc (actes réunis par), 2017 -
Recherches sur l'histoire de la théorie de la mort civile des religieux dès origines au seizième siècle.
DURTELLE de SAINT-SAUVEUR, Edmond, 1910 -
La vie juridique des personnes morales ecclésiastiques en France aux XIVe et XVe siècles.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1965 -
François Richer (1718-1790).
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Un projet d'ordonnance du Chancelier Daguesseau [Henri-François, 1668-1751]. Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l'Ancien Régime.
FOLAIN-LE BRAS, Marthe, 1941 -
Réflexions sur des textes concernant la propriété individuelle de religieuses cisterciennes dans la région lilloise [Nord].
LEPOINTE, Gabriel, 1954 -
Notice : Mort civile.
COCATRE, Philippe, 2005 -
La mort civile des émigrés. Son incidence sur les rapports matrimoniaux.
HERMANN-MASCARD, Nicole, 1999 -
La mort civile du laïc.
VILLARZEL, Céline, 2001