Mineurs - Minorité
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Le testament pénal des mineurs, des codifications napoléoniennes à la loi du 22 juillet 1912.
PONCET, Paulette, 1967 -
Quelques traits originaux de la tutelle des mineurs en Lyonnais aux XVIe et XVIIe siècles.
ABOUCAYA, Claude, 1967 -
Le douaire de Marguerite d'York, la minorité de Philippe le beau et le Parlement de Paris.
DAUCHY, Serge, 1989 -
<i>Si mineur delinquit ex culpa</i>. À propos d'une controverse soulevée par Jacques de Révigny.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2011 -
Saint Vincent de Paul et l'emprisonnement des mineurs au XVIIe siècle.
GUYON, Gérard, 1992 -
Mineurs, minorité : jeunes, jeunesse en Roussilon et en Languedoc (XVIe-XVIIIe siècle).
LARGUIER (coordonné par), Gilbert, 2010 -
Délinquance juvénile et responsabilité pénale du mineur au XVIIIe siècle.
BONGERT, Yvonne, 1971 -
Elever les enfants aux sources du droit et de la justice: retour sur les origines morales de la justice des mineurs (1891-1912).
MESSINEO, Dominique, 2011 -
De la preuve de la lésion dans les actes faits par des mineurs.
VILLEQUEZ,, 1861 -
Essai historique et critique sur l'âge de la majorité.
AMIABLE, Louis, 1861 -
Amis et amis charnels d'après les actes du Parlement au XIVe siècle.
TURLAN, Juliette M., 1969 -
Vulnérabilité (Faiblesse physique et psychologique - Âge - Mineur - Vieillesse - Circonstances aggravantes).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Viol (Atteinte sexuelle - Femme - Mineur - Homosexualité).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Stage (Citoyenneté - Circulation routière - Stupéfiants - Mineurs).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Mineur (Minorité - Âge - Responsabilité pénale).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Démence (Discernement - Responsabilité pénale - Mineurs).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Correction (Droit - Maison - Mineurs).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Âge (Responsabilité pénale - Minorité - Grand âge - Vieillesse).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Jean Meslé (Mesley) (1681-1756). [+ Bibliographie].
MEYLAN, Guérric, 2007 -
L'émeutier et l'indiscipliné : de la rétribution pénale à la prévention des risques sociaux. France, Canada, Belgique, première moitié du XXe siècle.
NIGET, David, 2008 -
Note sur quelques traits originaux de la tutelle des mineurs en Lyonnais, de la fin du XVIe au milieu du XVIIe siècle, d'après les témoignages de la pratique notariale et judiciaire.
ABOUCAYA, Claude, 1963 -
Le caractère lignager du bail des mineurs dans les coutumes de type angevin.
YVER, Jean, 1970 -
La tutelle des mineurs au XVIIIe siècle, d'après les actes de justices seigneuriales de Genlis et des Maillys (Côte-d'Or).
MOREAU, P., 1946 -
La condition du mineur au Moyen Âge.
HUBLOT, M. T., 1957 -
L'enfance délinquante à Lille [Nord] au XVIIIe siècle.
CASTAING, Anne, 1960