Meubles (biens)
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Histoire du droit des biens.
HALPERIN, Jean-Louis, 2008 -
Lésion et vente de meubles.
GARRISSON, F., 1960 -
<i>Meubles ne chéent en retrait</i>.
GARRISSON, François, 1957 -
Survivance du ravestissement dans la pratique lilloise du XVIIIe siècle.
ABOUCAYA, Laurent, 2001 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume V : Les biens.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
Le statut de la femme dans l'ancien droit belge. [2].
GILISSEN, John, 1962 -
Le notariat et les ventes volontaires de meubles aux enchères au XIXe siècle.
ARAL, Guillaume, 2002 -
L'article 516 du <i>Code civil</i> et la distinction des meubles et des immeubles.
GOUNON, Stéphane, 2006 -
Le livre du Vaillant des habitants de Luyon [Rhône] en 1388. Estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille.
PHILIPON, E., 1927 -
Le statut de la femme mariée dans la Normandie coutumière. Droit et pratiques dans la généralité de Rouen. [Ouvrage].
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2005 -
Notice "Biens".
PATAULT, Anne-Marie, 2003 -
Beaumanoir, les cateux et les meubles par anticipation.
CASTALDO, André, 2000 -
Propos historique sur la nature juridique du navire.
PHILIP-STEPHAN, Alexandra, 2005 -
Le vol d'animaux en droit pénal française de l'Ancien Régime à nos jours.
BIEHN, Chantal, 2005 -
La vente du mobilier et des effets de Guillaume Benié de Lacypierre, émigré sarladais en 1793. [Dordogne].
LEBON, Annick, 2000