Donations
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Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite].
CAQUERAY, G. de, 1860 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [Première partie].
CAQUERAY, G. de, 1859 -
Les différentes conceptions de la <i>donatio mortis causa</i> chez les romanistes médiévaux.
ABOUCAYA, Claude, 1966 -
Le droit du roi à donner la chose d'autrui à la fin du XIVe siècle.
LEDUC, F.-X., 1967 -
Jean-Marie Ricard (1622-1678). [+ bibliographie].
MEYLAN, Guerric, 2007 -
Robert-Joseph Pothier (1699-1772). [+ Bibliogrpahie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
La renaissance du testament dans les pays ligériens (XIIe-XIIIe siècles) II.
THIREAU, Jean-Louis, 1996 -
Arnaud de La Rouvière (XVIIIe siècle).
MEYLAN, Guerric, 2007 -
Histoire du droit civil. [2e édition].
CASTALDO, André, 2010 -
Auguste-Charles Guichard (né vers 1760 - mort à une date inconnue).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean Grenier (1753-1841).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Baptiste Furgole (1690-1761). [+ Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Terres en Médoc données à Jean de Grailly au XIIIe siècle.
GARDEAU, Léonie, 1963 -
La publicité des hypothèques et des actes translatifs de propriété, de l'ancien France jusqu'à nos jours.
BUISSON, Michel, 1962 -
<i>Liber donationum Artaeripae</i>, Cartulaire de l'abbaye cistercienne d'Hauterive (XIIe-XIIIe siècle). [Canton de Fribourg (Suisse romande)].
TREMP, Ernest, 1984 -
<i>Antiquus liber donationum Alteripe</i>. [Abbaye d'Hauterive, Canton de Fribourg (Suisse romande)].
CLÉMENT, Paul, 1952 -
Cartulaire de Fontenay, chartes de donations (1120-1220). [Côte-d'Or].
SEUROT, Patrick, 1999 -
La publication des ventes et donations immobilières selon le plaict général de Lausanne. [Canton de Vaud (Suisse romande)].
GILLIARD, François, 1968 -
La donation en filleulage dans le droit bourguignon.
RICHARD, Jean, 1954 -
Les donations faites à l'abbaye d'Aulps [Haute-Savoie].
FISCHER, L. G., 1948 -
L’acte à cause de mort dans la France coutumière du Moyen Âge à l’époque moderne.
PETITJEAN, Michel, 1993 -
Évolution de la notion de donation dans les chartes de Cluny du IX siècle à la fin du XIIe siècle. [Abbaye de Cluny, Saône-et-Loire].
CHEVRIER, Georges, 1950 -
Remarques sur la charte de Nizezius.
BOYER, Charles, 1962 -
La donation de Ségur [Aveyron] par Raymond de Saint-Gille, comte de Toulouse, à l'église du Puy-en-Velay (1096).
BOUSQUET, Jacques, 1962 -
Les donations de bois en Franche-Comté sous Marguerite de France (1361-1382).
GRESSER, Pierre, 1999