Donations
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Archives départementales des Ardennes. Inventaire de la sous-série 1 J, documents entrés par voies extraordinaires, dons, achats, legs, dépôts effectués de 1945 à 1975.
COLIN, Hubert, 1977 -
La charte de donation de saint Humbert pour l'abbaye de Maroilles en Hainaut (18 mars 674). [Nord].
DUVOSQUEL, Jean-Marie, 1970 -
Une donation de Louis VIII aux Prémontrés de Bellozanne. [Abbaye Notre-Dame de Bellozanne, Brémontier-Merval (Seine-Maritime)].
DIMIER, Anselme, 2015 -
La donation de la villa Caladius à l'abbaye de Saint-Victor de MArseille.
BALON, Joseph, 1970 -
Dons pour les mariages dans la région de Figeac au XIIIe siècle. [Lot].
ALAUZIER, Louis d', 1970 -
La dîme, du don à l'obligation universelle : l'utilisation des Évangiles dans la justification de la dîme.
BAIN, Emmanuel, 2012 -
Un épisode de la réforme grégorienne à Château-Gontier : la donation de la Collégiale Saint-Just à Ulger, évêque d'Angers (1145) [Mayenne ; Maine-et-Loire].
BIENVENU, Jean-Marc, 1969 -
Archives départementales de l'Aube. Répertoire numérique de la série O (administration communale, voirie, dons et legs).
ANDRIEUX, Jean, 1969 -
Transmettre et échanger en Roussillon et en Languedoc (XVIe-XVIIIe siècle).
LARGUIER, Gilbert, 2011 -
Une sentence du Conseil résident de Savoie au sujet de la succession de Cossonay (1409). [Canton de Vaud, Suisse romande].
POUDRET, Jean-François, 1998 -
Le rôle d'un <i>Jurisperitus</i> dans une révocation de donation pour ingratitude prononcée à Grasse en 1238. [Alpes-Maritimes].
ANTONETTI, Guy, 1968 -
Donner ou prêter ? Un dossier des accords du Parlement de Paris au début du XVe siècle.
MAYADE-CLAUSTRE, Julie, 2002 -
Aux origines d'une crise nobiliaire : donations pieuses et pratiques successorales en Bordelais du XIIIe au XVIe siècle. [Gironde].
BOUTRUCHE, Robert, 1939 -
Donation par Robert, comte d'Avranche, à l'abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire, des église de Saint-James et de Saint-Hilaire-du-Harcouët.
CHEVAL, Claude, 1966 -
Les œuvres pies du Comté de Nice et le <i>patrimoine des pauvres</i> face aux annexions à la France (1860-1946).
VERNIER, Olivier, 2012 -
Bourjon et le Code civil.
MARTINAGE-BARANGER, Renée, 1971 -
Donations, bonnes mœurs et droit naturel. Un débat théologico-politique dans la scolastique des temps modernes.
DECOCK, Wim, 2010 -
Droit et Mœurs. Implication et influence des mœurs dans la configuration du droit.
CHAMOCHO CANTUDO (sous la dir. de), Miguel Ángel, 2010 -
Le don mobil [résumé de communication].
CARABIE, Robert, 1964 -
Les donataires de Napoléon.
SENKOWSKA-GLUCK, Monica, 1970 -
Les donations dans la législation de Justinien, et dans les pays de droit écrit.
REVERDY, H., 1897 -
Étude historique sur le droit de réduction des libéralités faites aux établissements publics.
BERNARD, Paul, 1864 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite et fin].
CAQUERAY, G. de, 1862 -
Etudes sur le droit de l'Anjou au Moyen Âge.
ESPINAY, G. d', 1862 -
Des précaires ecclésiastiques dans leur rapport avec les sources du droit romain.
DEMANTE, G., 1860