Droit privé
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Le droit privé dans les Pays-Bas méridionaux du XIIe au XVIIIe siècle.
GODDING, Philippe, 1987 -
Le légiste, la loi et le mauvais usage : l'autorisation des transactions passées par les communautés d'habitants (1758-1770). Aux origines de l'article 2045 al. 3 du Code civil.
EVRARD, Sébastien, 2009 -
Le temps et le droit, la réponse de Rome : l'approche du droit.
CHEVREAU, Emmanuelle, 2006 -
Droit privé et institutions régionales : Etudes historiques offertes à Jean Yver.
anonyme,, 1976 -
Histoire du droit social. Mélanges en hommage à Jean Imbert.
HAROUEL, Jean-Louis, 1989 -
L'<i>in rem versum</i> à l'époque classique.
GAY, Jean, 1957 -
Le droit de la filiation légitime à l'époque révolutionnaire : vie sociale et jurisprudence.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1989 -
Personne et <i>Res publica</i>. [2 volumes].
BOUINEAU, Jacques (sous la dir. de), 2008 -
Recherches sur les stipulations et les promesses pour autrui en droit romain.
COUDERT, Jean, 1957 -
L'histoire du droit privé et les archives notariales.
HILAIRE, Jean, 1989 -
Les actions d'état en droit romano-canonique : mariage et filiation (XIIe-XVe siècles). [Ouvrage].
DEMOULIN-AUZARY, Florence, 2004 -
<i>Droit, Histoire et Société. Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny</i>.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie (sous la dir. de), 2008 -
Les premières manifestations du droit privé montbéliardais (XIVe-XVe siècles) [Montbéliard, Doubs].
GAY, Jean-Louis, 1958 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008 -
Quelques traits du droit familial montbéliardais [Montbéliard, Doubs] au XVIe siècle.
CHEVRIER, Georges, 1958 -
L'invention d'un hybride juridique: le droit d'usage dans la jurisprudence et la doctrine au XIXe siècle. [Thèse].
GAU-CABÉE, Caroline, 1999 -
La présomption de garde.
FLORAND, Jean-Marc, 1985 -
Problèmes relatifs à la location des entrepôts en droit romain.
ALZON, Claude, 1966 -
Cas fortuit et force majeure du XVIe siècle à 1914. [Thèse].
CHILOT, Catherine, 1997 -
La contrainte morale en droit privé français (XVIe-XIXe).
SAVIGNAC-SIBOT, Véronique, 1996 -
La notion de donation. Convergences : 530-750.
JOBERT, Philippe, 1971 -
Les rapports de droits de la Moselle romane (XIIIe-début du XVIIe siècle).
COUDERT, Jean, 2008 -
Diversité des droits et méthodes des conflits de loi.
FOYER, Jacques, 2008 -
Vers de nouveaux équilibres entre ordres juridiques.
GAUDEMET-TALLON, Hélène, 2008 -
Le droit privé des villes de l'Ouest de la France [Spécialement des villes normandes].
YVER, Jean, 1957