Droit forestier
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Propriété et Révolution.
KOUBI (sous la dir. de), Geneviève, 2013 -
François Gény : juriste et propriétaire forestier.
LEBEL, Christine, 2013 -
François Gény et le droit rural et forestier.
LORMANT, François, 2013 -
La pensée de François Gény.
CACHARD, Olivier, 2013 -
Présentation historique de la législation forestière française.
LORMANT, François, 2012 -
Collection chronologique et raisonnée des arrêts de la Cour de cassation en matière d'eaux et forêts, depuis et y compris l'an VII jusqu'en 1808, époque de la publication des <i>Annales forestières</i>.
BAUDRILLART, Jacques-Joseph, 1811 -
Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches.
BAUDRILLART, Jacques-Joseph, 1821 -
Code forestier conféré avec la législation et la jurisprudence relative aux forêts.
GAGNERAUX, L., 1827 -
Les étapes et les objectifs du droit forestier (du Moyen Âge au Code forestier du 1827).
MESTRE, Jean-Louis, 1979 -
Louis de Saint-Yon (Saintyon, Sainctyon, Sainction) (XVIe, XVIIe).
LEYTE, Guillaume, 2007 -
Édouard Meaume (1812-1886). [+ bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Jacques Curasson (1770-1841). [+ bibliographie].
GAU-CABÉE, Caroline, 2007 -
Bonaventure Chailland (XVIIIe siècle).
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2007 -
Note sur le droit d'usage dans la forêt de Planoise accordé aux habitants de l'Abergement de la Porcheresse, par les ducs Hugues IV et Eudes IV en 1231 et 1325. [Saône-et-Loire].
CHARMASSE, Anatole de, 1896 -
Le vol de bois au Conseil du roi (1777).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1989 -
Le vol de bois au Conseil du roi (1777).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
La Révolution française et la forêt.
CLERE, Jean-Jacques, 2008 -
Les usages forestiers en Bretagne des origines à nos jours.
DUVAL, Michel, 1947 -
Forges et législation forestière : l'exemple de la forêt de Briey au début du XIVe siècle. [Meurthe-et-Moselle].
GIRARDOT, Alain, 1984 -
L'administration des eaux et forêts dans le domaine royal en France aux XIVe et XVe siècles. [Mémoire posthume d'Édouard Decq].
DECQ, Edouard, 1922 -
La vie de la forêt française au XVIe siècle [2 vol.].
DEVÈZE, Michel, 1961 -
L'évêque de Metz et ses paysans : l'exemple du ban de Rémilly vers 1300 d'après les rapports de droits.
COUDERT, Jean, 2002 -
Les délits forestiers dans le département de la Meurthe sous le Consulat.
PERRIN, Yvonne, 1955 -
Les seigneuries ducales en lorraine et Barrois (1684-1729).
GALLET, Jean, 2008 -
Les usages juridiques locaux dans le parc régional des Causses du Quercy.
CALMON, Philippe, 2008