Droits d'usages
Item set
Items
-
La lutte pour l'individualisme agraire dans la France du XVIIIe siècle. Deuxième partie. Conflits et résultats. Troisièmes partie. La Révolution et le "grand œuvre de la propriété".
BLOCH, Marc, 1930 -
La gestion de l'eau et des zones humides en Brie, fin de l'Ancien Régime-fin du XIXe siècle.
DEREX, Jean-Michel, 2001 -
De quelques usages locaux et réflexions sur les droits d'usage au XIXe siècle : le cas de la Haute-Saône.
STURMEL, Philippe, 2003 -
L'exploitation des communaux boisés soumis à l'article 90 du Code Forestier.
DUMOULIN, Jacqueline, 2002 -
La maîtrise des eaux et forêts de Poitiers de la Réformation à la Révolution (1661-1790). [Thèse].
DUMONTET, Éric, 2000 -
Liberté et droit économique. Perspectives historiques.
BART, Jean, 2003 -
Travailleurs, propriétaires… tous frères ?
BART, Jean, 2003 -
Le Droit, la Loi, les Mœurs. L'enjeu de la codification.
BART, Jean, 2003 -
Du droit bourguignon au droit français.
BART, Jean, 2003 -
Le destin des dunes. 3e partie : péripéties municipales. [Gironde].
LABATUT, Fernand, 2001 -
Le destin des dunes. 2e partie : le temps des convoitises [Gironde].
LABATUT, Fernand, 2001 -
Les « vaili » [organisation des troupeaux] à Tende et La Brigue [Alpes-Maritimes] : une activité pastorale traditionnelle au sein des pratiques de l'époque moderne.
PALMERO, Béatrice, 2001 -
Terres communes et délimitations de territoires à partir des litiges sur la transhumance dans la haute vallée de la Roya (Alpes-Maritimes - Italie) (XIIe - XVe siècles).
LASSALLE, Juliette, 2001 -
L'eau des villages et l'eau des terroirs en Provence (XVIIe-XXe s.). Le problème de l'eau dans le pays de la Siagne (Alpes-Maritimes).
FROESCHLE, Michel, 2001 -
La transhumance inverse (transfert vers la Basse Provence).
POUSSIBET, Marius, 1999 -
Statuts et règlements des sénéchaussées landaises dans le contexte de la France du Midi sous l'Ancien Régime.
ZINK, Anne, 1999 -
À propos des statuts champêtres du Comté de Nice et de la Corse : réalités et représentation.
POMPONI, Francis, 1999 -
Le patecq de Saint-Hermentaire. (Draguignan (Var)].
GAYRARD, Pierre, 1999 -
Statuts communaux et législation provinciale à l'époque moderne dans le Comtat Venaissin et dans la principauté d'Orange : l'exemple du droit et des usages agricoles de l'eau.
FOURNIER, Patrick, 1999 -
La gestion municipale de l'élevage dans le Comtat Venaissin (XVIe-XVIIIe siècles). [Vaucluse].
FERRIÈRES, Madeleine, 1999 -
Le patecq en Provence, survivance désuète d'un usage rural et agricole ancestral. [dépendance d'une propriété bâtie].
DOUBLAT, Corinne, 1999