Droits d'usages
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Droit et économie pastorale : le contrat de 1467 entre le seigneur et la communauté de Beuil [Alpes-Maritimes].
MOREL, Henri, 1974 -
« <i>Farrebique</i> ». Un document cinématographique pour l'histoire des communautés de famille.
HILAIRE, Jean, 1974 -
Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Âge à la Révolution. Milieu, usages, exploitations.
GEHIN, Philippe, 2005 -
Le tribut des trois vaches, payé par la vallée de Barétous à la vallée de Roncal [Pyrénées-Atlantiques, Espagne].
LE BLANT, Robert, 1925 -
Notice : Lies et passeries (+ biblio.).
DESPLAT, Christian, 2005 -
Notice : Cantonnement, triage.
CORVOL-DESSERT, Andrée, 2005 -
L'étang et la communauté rural en France aux XVIIIe et XIXe siècle.
DEREX, Jean-Michel, 2006 -
Les étangs du Limousin aux Temps modernes : possession et usages aux XVIIe et XVIIIe siècles.
BLANCHARD, Alain, 2006 -
La propriété et les droits d'usage des habitants de la terre de Mouthe dans la forêt du Noirmont. [Doubs].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1984 -
Notice "Codes et compilations privées et publics (Moyen Âge - XXe siècle)".
SUEL, Marc, 2003 -
Droit de propriété privée et contraintes d'utilité publique dans la première moitié du XIXe siècle : la plantation de la forêt d'Olonne [Vendée]
LEGAL, Pierre, 2006 -
Chronique de l'exerce des droits d'usage dans une illustre propriété : l'étang de Lindre [Moselle].
HEINTZ, Stéphanie, 2006 -
L'exploitation des terres agricoles en droit coutumier breton (XIVe-XIXe).
HAMON, Thierry, 2006 -
Des droits d'usage collectifs existent-ils encore en Belgique ?
GODDING, Philippe, 2006 -
Les enjeux de la gestion des bois communaux dans la subdélégation de Nuits [Nuits-Saint-Georges, Côte-d'Or] en Bourgogne.
FORTIER, Bénédicte, 2006 -
L'action de l'administration forestière lorraine au XVIIIe siècle.
BERNI, Daniel, 2006 -
La rédaction des usages ruraux dans le département de la Vienne sous le Second Empire.
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2006 -
<i>Terre, Forêt et Droit</i>.
DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006 -
Les procès et les excès de Pierre II de Maumont, sire de Tournoël.
CASTALDO, André, 1978 -
Le droit à la glandée.
MICHALSKI, Cédric, 2005 -
Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.
GAU-CABÉE, Caroline, 2006 -
Les usages locaux ayant force de loi en Provence orientale au XIXe siècle. [Alpes-Maritimes et Var].
BÉNÉDETTI, Marie-José, 2005 -
L'essartage dans les arrondissement ardennais de Mézières et de Rocroi [Ardennes] entre 1824 et 1835. Technique et réglementation [première partie].
DUPRÉ, Aline, 2004 -
Les paysans de Balzac et le morcellement des grands domaines forestiers au début du XIXe siècle.
DEMOUVEAUX, Jean-Pierre, 2004 -
Droits d'usage forestiers, un exemple de contentieux multiséculaire.
COSTA, Alain, 2004