Droits d'usages
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Aspects juridiques de la vie communautaire dans le Comté de Nice au XVIIIe siècle. Un exemple : Tende 1699-1792.
ORTOLANI, Marc, 1994 -
Un problème de géométrie [conflit de droit de pêche], Lérins [Alpes-Maritimes], XVe siècle.
GIORDANENGO, Gérard, 2006 -
Terre de conquêtes : la forêt vosgienne sous l'Ancien Régime.
GARNIER, Emmanuel, 2004 -
Les usages de l'eau dans le bassin de la Vanne au Moyen Âge. [Résumé de communication].
ROUILLARD, Joséphine, 2006 -
Les étangs sous le regard des anciens juristes bressands.
BART, Jean, 2006 -
Eaux, rivières et confins.
FLEURY (coord. par), Bernard, 2006 -
La coutume et l'usage en France de la rédaction officielle des coutumes au Code civil : les avatars de la norme coutumière.
MOREAU-DAVID, Jacqueline, 1997 -
La rédaction des usages locaux de Toul [Meurthe-et-Moselle] et du pays Toulois (1741-1747).
REICH, Cyril, 2006 -
Usages locaux du canton de Bonnétable [Sarthe, 1870-1914] ; suivi du Code rural et de la loi commentée du 12 juillet 1909 sur le bien de famille insaisissable.
CHEVALIER, Ernest, 2002 -
Préface de l'ouvrage de Marc ORTOLANI, <i>Tende 1699-1789 : destin d'une autonomie communale : aspects juridiques de la vie communautaire dans le comté de Nice au XVIIe siècle</i>.
CARLIN, Maryse, 1994 -
Tende, 1699-1792 : destin d'une autonomie communale. [Alpes-Maritimes]?
ORTOLANI, Marc, 2006 -
La « république des escartons » entre Briançonnais et Piémont (1343-1789).
VIVIER, Nadine, 2002 -
De la communauté locale aux relations internationales les traités de lies et passeries dans les Pyrénées catalanes.
ROIGE, Xavier, 2002 -
Henri IV et les traités de "paréages" pyrénéens : un exemple de compromis entre le centre et la prériphérie.
DESPLAT, Christian, 2002 -
Mutations de lies et passeries des Pyrénées, du XIVe au XVIIIe siècles.
BRUNET, Serge, 2002 -
Étude historique comparative des communautés rurales.
GILISSEN, John, 1987 -
Les communautés rurales en Belgique aux XIXe et XXe siècles : survivances, disparitions, formes nouvelles.
GILISSEN, John, 1987 -
Les communautés rurales au pays de Stavelot [Belgique].
HANSOTTE, Georges, 1987 -
Le vieux Quercy, usages anciens [4e éd.].
SOL, chanoine Eugène, 1947 -
La forêt provençale au XIXe siècle. Histoire des communaux boisés soumis au régime forestier. [Bouches-du-Rhône, Vaucluse, Var].
DUMOULIN, Jacqueline, 2002 -
Communautés rurales et milieux naturels.
FRIEDMANN, Georges, 1954 -
Dictionnaire des institutions, mœurs et coutumes du Rouergue.
AFFRE, Henri, 1903 -
Les enseignements des "bans champêtres" du Sénat de Savoie.
ONDE, Henri, 1954 -
La codification des coutumes et usages agricoles par les Chambres d'agriculture (instituées par la loi du 3 janvier 1924).
MASPETIOL, Roland, 1953 -
Le problème du bois dans la communauté agro-pastorale. La Haute Provence orientale (XVIIIe siècle).
SOLAKIAN, Daniel, 1983