Droits d'usages
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Études sur les usages ruraux et la culture locale en Bresse et en Dombes [Seconde édition].
TRUCHELUT, A., 1904 -
Les hommes et la forêt en Franche-Comté.
GRESSER, Pierre, 1990 -
Une pratique méconnue : la "cerche" du bois dans le comté de Bourgogne aux XIve et XVe siècles.
GRESSER, Pierre, 2005 -
La glandée dans les forêts ducales au XIVe siècle, d'après les comptes de gruerie [Bourgogne].
SANTIARD, Marie-Thérèse, 1974 -
La vaine pâture dans les pays de la Meurthe au XIXe siècle (département de la Meurthe puis département de la Meurthe-et-Moselle après 1871).
COUDERT, Jean, 1967 -
Le réglementation de la récolte du varech sur les côtes normandes sous l'Ancien Régime.
CARABIE, Robert, 1959 -
De la diversité des usages à la monoproduction fourragère : le cas des marais communaux de l'isthme du Cotentin.
VIVIER, Michel, 1994 -
Les conflits liés à la gestion de l'eau dans les marais de la Souche (Aisne).
SAJALOLI, Bertrand, 1996 -
Les mares, reflets des rapports domestiques de l'homme à l'eau du XIXe siècle à nos jours.
SAJALOLI, Bertrand, 2007 -
Les logiques concurrentes des populations riveraines des zones humides : rivières, lacs et marais de Basse-Auvergne d'après les sources écrites (XIIIe-XVIe siècles).
GRELOIS, Emmanuel, 2004 -
Le pâturage au XVIe siècle dans la moitié Nord de la France d'après les « <i>Coutumes</i> ».
DEVÈZE, Michel, 1967 -
Usages et conflits sur le droit de tourbage en Artois à la fin du XVIIIe siècle.
DEREX, Jean-Michel, 2007 -
Évolution économique et sociale des usages sur les plans d'eau du XVIIIe au XXe siècle : conflits et consensus.
DEREX, Jean-Michel, 2003 -
La mare et son usage en Haute-Normandie.
CHAÏB, J., 1988 -
Les querelles pastorales entre Béarnais et Bigourdans et les origines des enclaves des Hautes-Pyrénées dans les Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques] (fin XIIe-début XIIIe siècle).
TUCOO-CHALA, Pierre, 1959 -
Les droits d'usage dans la forêt de Dabo [Moselle].
SAUR, H., 1957 -
Les paysans de la Bourgogne du Nord au dernier siècle de l'Ancien Régime.
SAINT-JACOB, Pierre de, 1960 -
Policer et juger soi-même : la meilleur ou la pire des choses. Les questions de pâture en Anjou, des communautés aux municipalités et des juridictions d'Ancien Régime à celles de la France contemporaine. (XVIIe-XIXe siècles).
FOLLAIN, Antoine, 2003 -
Police champêtre et « guerre des frontières » en Corse et Sardaigne sous l'Ancien Régime.
POMPONI, Françis, 2003 -
L'invention d'un hybride juridique: le droit d'usage dans la jurisprudence et la doctrine au XIXe siècle. [Thèse].
GAU-CABÉE, Caroline, 1999 -
Les rapports de droits de la Moselle romane (XIIIe-début du XVIIe siècle).
COUDERT, Jean, 2008 -
Les droits de la mer de l'abbaye de Fécamp [Seine-Maritime].
BAUDOT, M., 1960 -
L'arsenal de Civitavecchia [Italie] et les résistances des habiatnts de Tolfa (XVIe-XVIIIe).
SANSA, Renato, 1999 -
La forêt de Tronçais [Allier] du XVIIIe siècle au XIXe siècle. Du problème social des droits d'usage au problème économique de la sidérurgie au bois.
VILPREUX, G., 1971 -
Terres et eaux en Dombes. Technologie et droit coutumier.
BÉRARD, Laurence, 1982