Droits d'usages
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Entre Provence, Ligurie et Piémont. Litiges territoriaux et conflits d'alpages de la haute vallée de la Roya. [Alpes-Maritime - Italie]. [Thèse, 5 volumes].
LASSALLE, Juliette, 2008 -
La propriété collective dans la haute Roya à travers les règlements de contentieux territoriaux (XIIe-XVe siècles). [Alpes-Maritimes - Italie].
LASSALLE, Juliette, 2012 -
Les traités de lies et passeries, du Moyen Âge à la Révolution : Ossau et Tena.
TUCOO-CHALA, Pierre, 1965 -
Le partage des biens communaux en France à la fin de l'Ancien Régime.
SEE, Henri, 1923 -
Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien régime.
GAY, Jean, 2007 -
Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy.
DUBREUIL, J., 1815 -
La correspondance entre le Conseil d'État de Neuchâtel et l'intendant de Franche-Comté au milieu du XVIIIe siècle.
GRESSET, Maurice, 1984 -
L'édit des clôtures en Bourgogne. Les troubles agraires (1770-1789).
SAINT-JACOB, Pierre de, 1935 -
Jean-Baptiste-Victor Proudhon (1758-1838). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Les solidarités juridiques de voisinage, de l'ancien droit à la codification.
DAVID, Jacqueline, 1994 -
Antoine-François Delpierre (1764-1854). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
De quelques anciens usages particuliers à la paroisse Saint-Jean et Saint-Pancrace d'Autun. [Saône-et-Loire].
FONTENAY, Harold de, 1888 -
Coutumes et usages des étangs de la Dombes et de la Bresse... réunis, mis en ordre, annotéis et suivis... d'un tableau des mesures par A. Truchelut.
RIVOIRE, Charles, 1881 -
Coutumes et usages des étangs de la Dombes.
REYNAL, Laurent, 2005 -
La notion d'<i>auctoritas</i> canonique par rapport à la foi, à la coutume et à l'usage.
LEFEBVBRE, Charles, 1962 -
Un épisode de la "bataille du Pont-Long" : la concession Lassansàa (1770-1772).
LABORDE, J.-B., 1962 -
Le village sous l'Ancien Régime.
FOLLAIN, Antoine, 2008 -
Droits d'usage dont jouissaient les habitants de Tonnerre au XVIe siècle. [Yonne].
THIRE, Élie, 1962 -
Documents relatifs à la communauté villageoise en Bourgogne, du milieu du XVIIe siècle à la Révolution.
SAINT-JACOB, Pierre de, 1962 -
La prairie de Magny-Lormes [Nièvre], 500 ans de procès. [1450-1892, au sujet du droit de pacage].
MONIN, chanoine Jules, 1988 -
Du droit d'usage au droit de propriété des étangs du Val de Saône [Côte-d'Or] (XVIIIe-XIXe).
KOZLOWSKI, Nathalie, 1986 -
Un procès sur le droit de partage dans le marais d'Écrammeville devant la juridiction administrative en 1805. [Calvados].
GABOLDE, Chr., 1961 -
Chasse et pâturage dans les forêts du nord de la France. Pour une archéologie sylvestre (XIe-XVIe siècles).
DUCEPPE-LAMARRE, François, 2006 -
Les usages ou terrains communaux dans l'arrondissement de Château-Thierry [Aisne].
MASSARY, Xavier de, 1987 -
Délinquance et pâturage dans le nord de la Côte-d'Or : l'accident, l'usage et le délit (1830-1850).
DAVEAU, Fabien, 1998