Droits d'usages
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Dénombrement des droits de la communauté de Saint-Plancard en Nébouzan. [Haute-Garonne].
LALANDE, Bernard, 1973 -
Dictionnaire des institutions, mœurs et coutumes du Rouergue.
AFFRE, Henri, 1975 -
L'évolution de l'usage de l'eau dans la vallée de la Galaure de 1800 à 1950. [Isère, Drôme].
GRANGIER, Évelyne, 1997 -
Le droit parisien de la fin du Moyen Âge : droit des "notables".
FOURQUIN, Guy, 2015 -
Un épisode décisif des conflits pastoraux pyrénéens : la bataille pour le Pont-Long dans la deuxième moitié du XVe siècle. [Pyrénées-Atlantiques].
TUCOO-CHALA, Pierre, 1971 -
Protéger les ressources d'un espace frontière : la mise en valeur de la vallée du Var par les comtes et ducs de Savoie aux XIVe et XVe siècle.
JANSEN, Philippe, 2014 -
Un conflit pastoral entre Aspe et Ossau au XIXe siècle. [Pyrénées-Antlantiques].
JOANICOT, J., 1971 -
Le peule du rivage. Le littoral nord de la Bretagne au XVIIIe siècle.
CHARPENTIER, Emmanuelle, 2013 -
Délinquance et pâturage dans la nord de la Côte-d'Or : l'accident, l'usage et le délit (1830-1850).
GAVEAU, Fabien, 1998 -
Le régime rural de l'ancienne France.
LISERAND, Georges, 1942 -
À propos du droit de ban exercé dans la forêt de Roquefort par la communauté de Saint-Paul-de-Vence. [Alpes-Maritimes].
DUFOUR-ANTONETTI, Geneviève, 1965 -
Les passeries pyrénéennes. Une autonomie à l'épreuve du centralisme monarchique.
POUMARÈDE, Jacques, 1989 -
Histoire de Boussagues (Hérault) et de ses environs immédiats avec mention d'usages et des droits seigneuriaux, manuscrit... rédigé très probablement en 1884-1885.
FOURNIER, Casimir, 1966 -
Les usages dans le Dongiais, la forêt de Bellefaye et la pôté de Suilly. [Donzy, Suilly-la-Tour, Nièvre]
BOSSUAT, André, 1963 -
L'essartage dans les alpes occidentales au prisme des sources écrites du bas Moyen Âge.
MOUTHON, Fabrice, 2007 -
Nice au milieu du XVIIIe siècle, rapport de l'intendant général Joanini. [Alpes-Maritimes].
HILDESHEIMER, Ernest, 1968 -
Aperçu sur les pratiques communautaires dans le comté de Nice au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
SIFFRE, Michèle-Helyett, 1970 -
La haute Roya, de début du XVIIIe au début du XIXe siècle. [Alpes-Maritimes].
FENOGLIO, Jacques, 2012 -
La révolution et les traditions agraires dans le comté de Nice. [Alpes-Maritimes].
SIFFRE, Michèle-Helyett, 1975 -
Aspects et problèmes de la vie agro-pastorale dans le comté de Nice (1699-1792).
COSTAMAGNA, Henri, 1971 -
Hommes et communautés du haut pays niçois médiéval - la Vésubie (XIII-XVe siècles). [Alpes-Maritimes].
BOYER, Jean-Paul, 1990 -
Les ambiguïtés institutionnelles de la « grande montagne à gruyère » traditionnelle dans les hautes vallées savoyardes. Entre propriété collective du sol et exploitation communautaire des troupeaux.
BERTHIER, Bruno, 2012 -
Le règlement des conflits d'alpages dans les Alpes occidentales (XIIIe-XVe siècle).
MOUTHON, Fabrice, 2001 -
Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence (1252 et 1278).
BARATIER, Édouard, 1969 -
Dettes, conflits d'alpages et pactes de sécurité dans la haute vallée de la Roya (seconde moitié du XIIe siècle). [Alpes-Maritimes].
LASSALLE, Juliette, 2010