Droits féodaux et seigneuriaux
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Un mouvement antiseigneurial en Auvergne au XVIIIe siècle : l'affaire du banc de Condat. [Condat-en-Combraille ou Condat-lès-Monboissier (Puy-de-Dôme)]
CHARBONNIER, Pierre, 2013 -
Les droits féodaux dans le Verdunois en 1743. [Verdun, Meuse].
JOUANIQUE, Pierre, 1966 -
Histoire de Boussagues (Hérault) et de ses environs immédiats avec mention d'usages et des droits seigneuriaux, manuscrit... rédigé très probablement en 1884-1885.
FOURNIER, Casimir, 1966 -
Les colombier seigneuriaux en Dauphiné.
anonyme,, 1966 -
Une redevance féodale alpestre : l'auciège.
DUPARC, Pierre, 1944 -
L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie (1761-1793).
BRUCHET, Max, 1979 -
La fin du régime seigneurial en Savoie (1771-1792).
NICOLAS, Jean, 1971 -
Les inventaires des biens et droit féodaux dans les États de Savoie (XVIIe-XVIIIe siècles).
BOTTIN, Michel, 2012 -
Survivances des droits féodaux dans l'Ouest (1793-1902)
MASSÉ, Pierre, 1965 -
Le guet, l'arrière guet et la garde du Poitou pendant la guerre de Cent ans.
JAROUSSEAU, Gérard, 1965 -
Un cas de <i>réaction féodale</i> à la fin du XVIIIe siècle.
CALINAUD, René, 1965 -
L'assèchement des marais en France au XVIIe siècle.
MORERA, Raphaël, 2011 -
Un exemple de réaction nobiliaire au XVIIIe siècle : Guillaume Michel Chabrol, seigneur de Tournoël, en procès contre les habitants de Volvic (1767-1769). [Puy-de-Dôme].
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2000 -
Études sur les droits seigneuriaux de l'Auvergne : mariage.
BRANCHE, D., 1857 -
Un abbé de Saint-Maur au XIIIe siècle : Pierre de Chevry (1256-1285). Avec l'édition des plus anciens cas de justice de Saint-Maur-des-Fossés. [Val-de-Marne]
TERROINE, Anne, 1968 -
Les luttes anti-seigneuriales dans l'Europe médiévale et moderne.
BRUNEL, Ghislain, 2009 -
Le droit du seigneur et la rosière de Salency. [Oise].
LABESSADE, Léon-Felix de, 2009 -
La Bidouze et les seigneurs de Gramont.
URRUTIBÉHÉTY, Clément, 1964 -
Du droit de gîte à la réquisition en temps de guerre : le fief rendable dans les terres dauphinoises au XIIIe et XIVe siècle.
DIDIER, Philippe, 2011 -
La seigneurie d'Etrabonne au temps de Pourcheresse.
DANON, Stéphanie, 2005 -
La seigneurie d'Etrabonne aux XVe et XVIIe siècles.
BOILLON, Delphine, 2005 -
Forêts, seigneurs et communautés du dernier siècle de l'Ancien Régime : La mise en œuvre du droit de triage dans la subdélégation d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), au dernier siècle de l'Ancien Régime.
BLOCAILLE, M., 1973 -
Un procès de mainmorte en Franche-Comté en 1772.
BUCHERE, Amb., 1864 -
Esquisse du droit féodal [suite et fin].
ODIER, Pierre, 1862 -
Esquisse du droit féodal [Première partie].
ODIER, Pierre, 1861