Droits féodaux et seigneuriaux
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Une affaire de faux au XVIIe siècle : les droits du seigneur de Cipières et Caussols. [Alpes-Maritimes].
HILDESHEIMER, Ernest, 1975 -
Foires et marchés de Montivilliers avant la Révolution, ou les droits de l'abbaye de cette ville, du XIe siècle à la Révolution. [Seine-Maritime].
GODEFFROY, Georges, 1974 -
Les marquis de Pontoux et leurs différends avec les habitants de Gousse. [Landes].
CAVALERIE, André, 1975 -
Droits des seigneurs et frontière politique : la Turbie, Roquebrune et Menton, du XIIe au XVe siècle? [Alpes-Maritimes].
ROBERT, Jean-Baptiste, 1974 -
Les redevances seigneuriales dans le marquisat de Saint-Priest et Saint-Étienne. [Saint-Priest-en-Jarez, Saint-Étienne (Loire)].
MUTEL, A., 1973 -
Une résistance fiscale du Languedoc sous Louis XIII : la querelle du franc-alleu
BASTIER, Jean, 1974 -
Les charges des paysans avant la révolution de 1789.
REMONDIÈRE, L.-A., 1894 -
À Escoussens : un curieux différend entre coseigneurs et habitants en 1350 : droit de foriscape. [Tarn].
GRESLÉ-BOUIGNOL, Maurice, 1971 -
L'oppression seigneuriale en matière de pêche à la fin de l'Ancien Régime et sa fin.
VIOT COSTER, Gilles, 1971 -
Droits du Vicomte de Béziers dans le Pays d'Ambialet à la fin du XIIe siècle. [Ambialet (Tarn)].
GRESLÉ-BOUIGNOL, Maurice, 1970 -
Mirabeau et Beaumont : deux communautés paysanne face à leur seigneur. [Mirabeau, Beaumont-de-Pertuis (Vaucluse)].
VOVELLE, Michel, 1968 -
La rédaction des coutumes et les droits seigneuriaux. Nommer, classer, exclure.
GRINBERG, Martinegrinberg, 1997 -
Écrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France.
GRINBERG, Martine, 2006 -
Le droit féodal dans les pays de droit écrit : l'exemple de la Provence et du Dauphiné (XIIe-début XIVe siècle).
GIORDANENGO, Gérard, 1988 -
La réaction nobiliaire à Sempesserre à la fin de l'Ancien Régime. [Gers].
ORCIVAL, R., 1969 -
Les parlementaires, acteur de la vie provinciale (XVIIe-XVIIIe siècles)
DAUCHY (sous la dir. de), Serge, 2013 -
La survivance des droits féodaux dans la première moitié du XIXe siècle d'après la jurisprudence.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1998 -
Foires et marchés à Auxerre aux XIIe et XIIIe siècles ou la lutte du comte et de l'évêque pour la conquête des droits seigneuriaux. [Yonne]
KOTOVTCHIKHINE, Stéphane, 1998 -
L'insurrection des Bourla-Papey (1802). Historiographie et étude de sa préparation dans le district de Morges. [Canton de Vaud, Suisse romande].
PAHUD, Michel, 2005 -
La liquidation des droits féodaux dans le canton de Vaud (1798-1821). [Suisse romande].
CHAMOREL, Gabriel-Pierre, 1944 -
L'insurrection des Bourla-Papey (Brûleurs de Papiers) dans le canton du Léman du 15 septembre 1800 à la fin septembre 1802 et l'abolition des droits féodaux dans le canton de Vaud (i du 31 mai 1804).
BESSON, Jacques, 1997 -
L'insurrection au village : nouvelle pistes sur les Bourla-Paley.
PAHUD, Michel, 2003 -
De la propriété partagée à la propriété individuelle. L'abolition des "droits féodaux" en terre vaudoise (1798-1811).
FLOUCK, François, 2004 -
Chassy-en-Morvan : la seigneurie et le domaine (XIVe-XVIIIe siècle). [Montreuillon (Nièvre)]. [Thèse].
GOTTERI-GRANMBERT, Nicole, 1968 -
« <i>Auxilium et consilium</i> » dans la langue et la pensée médiévale.
FRANÇOIS, Michel, 1967