Bibliography of legal history in french

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• Un document inédit : la prestation de foi et d'hommage rendue au château de Villeneuve-aux-Riches-Hommes le 5 septembre 1656. [Yonne].

  MILLAT, Pierre, 1996

• L'affaire du banc de l'église de Montillot : Dieudonné de la Borde contre le curé Guillaume Collas (1698-1701). [Yonne].

  BUET, André, 1998

• Le droit des marchés au Moyen Age : du XIIe siècle au XIVe siècle. [Thèse].

  CONNES, Delphine, 2009

• Liquidation en Bourgogne des droit féodaux abolis par la Révolution (nuit du 4 août 1789) et problèmes connexes.

  QUESNEL, B., 1982

• À propos de droit seigneuriaux. [Sassangy (Saône-et-Loire)].

  BAILLY, André, 1981

• Un procès en matière de droits féodaux sous le Directoire.

  CHAIZE, Léon, 1952

• Un procès pour une prééminence seigneuriale en l'église de Pléhédel au XVIIe siècle, [Côtes-d'Armor].

  ADAM, Annick, 2008

• Le bordelage en Nivernais : histoire d'une révolution, du XVIIe à la Révolution.

  NEREAU, Gauthier-Xavier, 1998

• La seigneurie rurale en Forez face aux crises de la fin du Moyen âge : résistance ou défaillance ? [Thèse].

  COLOMBET-LASSEIGNE, Claude, 2003

• Le rachat des droit féodaux et des dîmes inféodées en Haute-Vienne. [Thèse].

  GARAUD, Robert, 1939

• La société nobiliaire en Agenais, de Raymond de Toulouse à la guerre de Saint-Sardos. [XIIIe-XIVe siècles].[Thèse].

  SIMON, Pierre, 1993

• La montre des gentilshommes de l'évêché de Rennes de 1541. [ïlle-et-Vilaine].

  SÉVEGRAND, Gérard, 1993

• Des Picards en Révolution : l'exemple du Doullennais. [Somme].

  DESBUREAUX, Pierre, 1995

• Le rachat des droit seigneuriaux : l'exemple de la communauté de Saint-Flour. [Cantal, XVIIIe siècle].

  CHASSANG, Pierre, 1994

• La commune savoyarde et les enjeux fonciers depuis le XVIIIe siècle. [Thèse, 2 volumes].

  BERTHIER, Bruno, 1993

• Seigneurie et droits seigneuriaux à Berbiguières aux XVIe et XVIIe siècles. [Dordogne].

  GIBERT, Louis-François, 1992

• Les seigneurs et la forêt en Périgord aux temps modernes.

  COCULA, Anne-Marie, 1990

• Un chevalier du château de Saint-Céré (Lot) et ses droits seigneuriaux au troisième quart du XIIe siècle.

  PRESSOUYRE, Ferdinand, 1979

• Le livre noir de la Vicomté de Chatellerault au XVe siècle. [Vienne]. [Thèse].

  MANTRANT, P., 1990

• Prétentions féodales et résistance des populations livradoises en 1424. [Livradois (Puy-de-Dôme)].

  BOY, Michel, 1989

• Le droit du seigneur. [Droit de cuissage au Captalat de Buch, 1302].

  RAGOT, Jacques, 1987

• Les capétiens et les habitants du Captalat de Buch. [Privilèges fiscaux et droits seigneuriaux, xVIIe-XVIIIe siècles].

  RAGOT, Jacques, 1987

• Les droits seigneuriaux dans le Captalat de Buch. [Gironde].

  PLANTEY, Jacques, 1987

• Dons, prélèvements, échanges : à propos de quelques redevances seigneuriales.

  GRIMBERG, Martine, 1988

• Les barons de Toucy ne furent jamais marquis. [Yonne].

  MARCOUX, H., 1972