Droits féodaux et seigneuriaux

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Title

Has Part

Corvées - Corvéables

Cens seigneurial

Droit de gîte

Bans - Banalités

Aubaine (v. Droits régaliens)

Aveux et dénombrements

Droits honorifiques et droits utiles

Champart

Lods et ventes

Foi et hommage

Droit de rachat ou de relief

Formariage

Hommage en marche

Épave (droit d')

Hommage féodal - Hommage vassalique

Garde seigneuriale

Commise

Péages seigneuriaux (v. aussi Impôts - fiscalité)

Retrait féodal

Droits de pêche

Quintaine (droit de)

Droits de mer

Service d'arme - Service militaire

Droit d'indire

Aide aux quatre cas

Droit de litre

Litres (v. droit de litre)

Honneurs à l'église

Droit de cuissage

Cuissage (v. droit de cuissage)

Droit de guet

Redevances...

Terrage

Aide et Conseil

Conseil (v. Aide et Conseil)

Banvin

Colombier (droit de) (v. aussi Colombiers)

Droit de foriscape (mutation)

Foriscape (v. Droit de foriscape)

Droit de naufrage

Estage (garde du château)

Droits utiles (v. Droits honorifiques...)

Blande (alias Fouage) (Forez)

Aides-chevels (Normandie)

Prés et foins du seigneur (Normandie)

Droit d'habitantage

Minage (droit de)

Titres seigneuriaux

Rachat des droits seigneuriaux

Montres militaires (service d'arme)

Bordelage (droit de, Nivernais, Bourbonnais)

Chevauchées

Droit d'échute (mainmorte)

Droit de cornage [« Le droit de cornage était une redevance annuelle dû à quelques seigneurs, principalement dans le Berry, pour chaque bœuf qui laboure dans leur seigneurie. En Champagne le droit de cornage est payé par les roturiers en proportion des bêtes à corne possédées. Dans les anciens titres il est appelé boagium ou bovagium »]. [Wikipedia].

Droits maritimes

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954

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Le droit de guet et de garde au XVIIIe siècle en Bourgogne.

COLOMBET, Albert, 1954
Les formes juridiques de l'enquête sur les droits ducaux au XVe siècle.

CHEVRIER, Georges, 1936
Un problème de droit féodal ; la succession de Chalon en 1080.

CHAUME, Maurice, 1935
Les droits féodaux et les droits seigneuriaux en Poitou, de 1559 à 1789.

AUTEXIER, M.-L., 1947
Un exemple de réaction nobiliaire dans le Comminges à la veille de la Révolution : les procès entre la communauté de Villeneuve-de-Rivière [Haute-Garonne] et le seigneur Estrémé.

ANGLADE, Claude, 1953
La gestion de l'eau et des zones humides en Brie, fin de l'Ancien Régime-fin du XIXe siècle.

DEREX, Jean-Michel, 2001
La terre et les juristes dans la Lorraine ducale au XVIIIe siècle.

COCCIO, Valérie, 2005
Le droit privé de la Révolution ou la régénération de la société par la loi.

BART, Jean, 2003
Le formariage tardif.

BART, Jean, 1999
Usages féodaux dans la châtellenie de Noblat du XIIIe au XVIIIe siècle. [Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne)]

CHARPENTIER, Dominique, 2000