Droits féodaux et seigneuriaux
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Les glossateurs et le droit féodal.
MEIJERS, Eduard Maurits, 1934 -
Le droit de naufrage.
LEVY-BRUHL, Henri, 1927 -
Notice : Foi et hommage.
GRUTER, Édouard, 2005 -
Notice : Droits seigneuriaux.
GRUTER, Édouard, 2005 -
Notice : Droit honorifiques et droits utiles.
POITRINEAU, Abel, 2005 -
Notice : Aubaine.
LÉVY, Jean-Philippe, 2005 -
Notice : Droit féodaux et seigneuriaux (+ biblio.).
GALLET, Jean, 2005 -
Le procès criminel du Roman de Renart. Étude du droit criminel féodal au XIIe siècle.
GRAVEN, Jean, 1950 -
Liste d'assises remontant au premier royaume de Jérusalem (1099-1187).
GRANDCLAUDE, M., 1929 -
Classement sommaire des manuscrits des principaux livres des Assises de Jérusalem.
GRANDCLAUDE, M., 1926 -
Les droits seigneuriaux de pêche et de chasse en Limousin au XVIIIe siècle
BOULAUD, Chanoine Joseph, 1927 -
Difficultés et solutions du droit des fiefs dans la coutume de Nivernais, selon Simon Marion. [XVIe siècle].
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1979 -
L'aide féodale levée par saint Louis et Philippe le Bel
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1981 -
Les expressions juridiques du patrimoine de l'abbaye de Montier-en-Der [Haute-Marne] du IXe au XIIIe siècle
GAY, Jean, 2000 -
Le rachat des droits féodaux et des dîmes inféodées en Haute-Vienne.
GARRAUD, R., 1939 -
Notice "Péage".
anonyme,, 2003 -
La tractoria. Contribution à l'étude des origines du droit de gîte.
GANSHOF, (F.-L.), 1928 -
Notice "Droits seigneuriaux et féodaux".
LEYTE, Guillaume, 2003 -
Le rachat des droits féodaux dans la Gironde (1790-1793).
FERRADOU, A., 1928 -
Notice "Domaine maritime".
BOUSCAU, Franck, 2003 -
Les traités de pariage dans la France féodale.
GALLET, L., 1935 -
Les enjeux de la gestion des bois communaux dans la subdélégation de Nuits [Nuits-Saint-Georges, Côte-d'Or] en Bourgogne.
FORTIER, Bénédicte, 2006 -
Le four d'Oudart Cornet : une affaire banale devant le Parlement de Paris (XIVe siècle).
CASTALDO, André, 1997 -
Le droit de gavène de Cambrai [Nord].
DENIS du PÉAGE, (P.), 1943 -
La justice seigneuriale de La Rivière au XVIIIe siècle, face aux critiques des Lumières. [La Rivière-Drugeon, Doubs].
BOURGEOIS, Virginie, 2004