Bibliography of legal history in french

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• Le régime féodal en Franche-Comté au XVIIIe siècle.

  MILLOT, J., 1937

• Que manque-t-il aux paysans du Châtillonnais pour être heureux en 1789. [Côte-d'Or].

  LAMARRE, Christine, 2000

• Les glossateurs et le droit féodal.

  MEIJERS, Eduard Maurits, 1934

• Le droit de naufrage.

  LEVY-BRUHL, Henri, 1927

• Notice : Foi et hommage.

  GRUTER, Édouard, 2005

• Notice : Droits seigneuriaux.

  GRUTER, Édouard, 2005

• Notice : Droit honorifiques et droits utiles.

  POITRINEAU, Abel, 2005

• Notice : Aubaine.

  LÉVY, Jean-Philippe, 2005

• Notice : Droit féodaux et seigneuriaux (+ biblio.).

  GALLET, Jean, 2005

• Le procès criminel du Roman de Renart. Étude du droit criminel féodal au XIIe siècle.

  GRAVEN, Jean, 1950

• Liste d'assises remontant au premier royaume de Jérusalem (1099-1187).

  GRANDCLAUDE, M., 1929

• Classement sommaire des manuscrits des principaux livres des Assises de Jérusalem.

  GRANDCLAUDE, M., 1926

• Les droits seigneuriaux de pêche et de chasse en Limousin au XVIIIe siècle

  BOULAUD, Chanoine Joseph, 1927

• Difficultés et solutions du droit des fiefs dans la coutume de Nivernais, selon Simon Marion. [XVIe siècle].

  ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1979

• L'aide féodale levée par saint Louis et Philippe le Bel

  AUGUSTIN, Jean-Marie, 1981

• Les expressions juridiques du patrimoine de l'abbaye de Montier-en-Der [Haute-Marne] du IXe au XIIIe siècle

  GAY, Jean, 2000

• Le rachat des droits féodaux et des dîmes inféodées en Haute-Vienne.

  GARRAUD, R., 1939

• Notice "Péage".

  anonyme,, 2003

• La tractoria. Contribution à l'étude des origines du droit de gîte.

  GANSHOF, (F.-L.), 1928

• Notice "Droits seigneuriaux et féodaux".

  LEYTE, Guillaume, 2003

• Le rachat des droits féodaux dans la Gironde (1790-1793).

  FERRADOU, A., 1928

• Notice "Domaine maritime".

  BOUSCAU, Franck, 2003

• Les traités de pariage dans la France féodale.

  GALLET, L., 1935

• Les enjeux de la gestion des bois communaux dans la subdélégation de Nuits [Nuits-Saint-Georges, Côte-d'Or] en Bourgogne.

  FORTIER, Bénédicte, 2006

• Le four d'Oudart Cornet : une affaire banale devant le Parlement de Paris (XIVe siècle).

  CASTALDO, André, 1997