Droits féodaux et seigneuriaux
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Formes et devoirs de foi et d'hommage du vassal à son suzerain.
NOLIN, E., 1965 -
Histoire d'une redevance : la matroce de Rouvres (avec deux cartes hors texte). [Rouvres-en-Plaine, Côte-d'Or].
LIGERON, Louis, 1979 -
Deux procès concernant les honneurs à l'église sur les confins du Brionnais aux XVIIe et XVIIIe siècles; [Saône-et-Loire].
CHIZELLE, Henry de, 1972 -
Les droits de seigneurie en Bourgogne...
PERRENET, Pierre, 1940 -
Les sources du droit du canton de Vaud. Moyen Âge, B. Droits seigneuriaux et franchises municipales, I. Lausanne et les terres épiscopales. [Canton de Vaud (Suisse romande)].
ANEX-CABANIS, Danielle, 1977 -
Les droits de mer dépendant de la seigneurie de Courseulles, Asnelles et Meuvaisnes [Calvados].
LE CACHEUX, M.-J., 1961 -
Droits de tombeaux, de bancs et de chapelles privées à Saint-Agnan-d'Hautefort aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Hautefort-Saint-Agnan, Dordogne].
LAVERGNE, Géraud, 1962 -
Les redevances féodales à Saint-Ilpize [Haute-Loire].
LA ROCHETTE, Maxime de, 1962 -
Exercice des droits honorifiques envers les seigneurs de Gagny [Seine-Saint-Denis].
JACQUET, Pierre, 1961 -
Les droits féodaux sur le poisson de mer et de rivière.
CAUTRU, Camille, 1961 -
Les origines des institutions seigneuriales et féodales.
MEUNIER, M., 1961 -
Propriété ou seigneurie ? À propos des baux perpétuels des formules d'Angers et de Tours.
IMMINCK, P.-W.-A., 1961 -
Le droit du seigneur au Moyen Âge.
VEUILLOT, Louis, 2009 -
Droit privé et institutions régionales : Etudes historiques offertes à Jean Yver.
anonyme,, 1976 -
Privilèges et droits féodaux dans l'ancienne communauté de Nébias [Aude] (XIIIe-XVIIIe siècles)
GILBERT, U., 1960 -
Le droit et la terre. Le Verdunois à la fin du Moyen Âge. [Verdun, Meuse]. [2 volumes].
GIRARDOT, Alain, 1992 -
Le fief de danger en Lorraine jusqu'à la rédaction des coutumes.
COUDERT, Jean, 1972 -
La contestation des privilèges seigneuriaux dans le fonds des Eaux et Forêts : l'exemple aquitain dans la seconde moitié du XVIIe siècle.
COCULA-VALLIÈRE, Anne-Marie, 1985 -
Les droits seigneuriaux de chasse et de pêche en Limousin au XVIIIe siècle.
BOULAUD, Joseph, 1939 -
Chronique d'un bourg comtal, au début du principat de Philippe le Bon : Rochefort (1419-1436). [Rochefort-sur-Nenon, Jura].
THEUROT, Jacky, 1990 -
A propos de la noblesse de châtellenie de Dole [Jura] au Moyen Âge : la reconnaissance de fiefs Guiot de Parcey en 1443.
THEUROT, Jacky, 2001 -
Un grand juriste comtois : Pierre François Muyard de Vouglans.
VENDRYES, Arnaud, 2001 -
Une fonction accessoire pour un notaire de Savoie au XVIIIe siècle, celle de commissaire des Extentes royales.
CHETAIL, Johannès, 1985 -
La fin du duel judiciaire en France et la naissance du point d'honneur.
MOREL, Henri, 1989 -
Les glossateurs et le droit féodal [en annexe : la consultation de Johannes Bassianus concernant le Droit féodal].
MEIJERS, Eduard Maurits, 1959