Droits féodaux et seigneuriaux
Item set
Items
-
Forêts, seigneurs et communautés du dernier siècle de l'Ancien Régime : La mise en œuvre du droit de triage dans la subdélégation d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), au dernier siècle de l'Ancien Régime.
BLOCAILLE, M., 1973 -
Un procès de mainmorte en Franche-Comté en 1772.
BUCHERE, Amb., 1864 -
Esquisse du droit féodal [suite et fin].
ODIER, Pierre, 1862 -
Esquisse du droit féodal [Première partie].
ODIER, Pierre, 1861 -
Valenciennes, ville "en Hainaut" sans être "du Hainaut", ou comment se forger un droit à la lumière de la mémoire...
CAUCHIES, Jean-Marie, 2011 -
Les Bourla-Papey et la Révolution vaudoise.
MOTTAZ, Eugène, 1903 -
Louis de Ventre de La Touloubre (1706-1767).
SLIMANI, Ahmed, 2007 -
Joseph Renauldon (1709 - après 1789-1790). [+ Bibliographie].
GASPARINI, Éric, 2007 -
Un conflit entre la Cour de Cassation et le Conseil d'Etat: l'abolition des droits féodaux et le droit de propriété.
PATAULT, Anne-Marie, 1978 -
Haute justice, droit d'épaves et rivages de la mer au XIVe siècle : l'affaire des baleines du sire de Parthenay (1331).
CHARBONNEL, Nicole, 1986 -
Edme La Poix de Fréminville (1680-1773). [+ bibliographie].
MESTRE, Jean-Louis, 2007 -
Antoine (?) La Place († v. 1768). [+ bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Auguste Galland (1572-1641). [+ Bibliographie].
BASTIER, Jean, 2007 -
François-Joseph Cugnet (1720-1789). [+ Bibliographie].
GASPARINI, Éric, 2007 -
Cabanel (XVIIIe siècle).
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2007 -
François de Boutaric (1672-1733). [+ Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Survivances et transformations d'une seigneurie médiévale au début du XVIe siècle.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Jalons pour une histoire des échevinages ruraux en Lorraine (1450-1600).
Jean COUDERT,, 2010 -
Les justices seigneuriales en Lorraine avant 1600.
Jean COUDERT,, 2010 -
Pitance ou ripaille? Les usages alimentaires et les rituels du repas et de l'hospitalité au sein des seigneuries rurales d'après les rapports de droits lorrains (1300-1635).
Jean COUDERT,, 2010 -
L'évêque de Metz et ses paysans : l'exemple du ban de Rémilly vers 1300 d'après les rapports des droits.
Jean COUDERT,, 2010 -
Les rapports de droits en Lorraine.
Jean COUDERT,, 2010 -
L'appréciation des redevances en nature dans le bailliage principal de Rouen (1694-1790). [Seine-Martitime].
DUBUC, André, 1963 -
Les droits seigneuriaux dans le comté de Bénauges [XVIIIe siècle]. [Gironde].
DELOR, Jean, 1963 -
Grivel et la mainmorte. [Jean Grivel, 1560-1624].
GAY, Jean, 2009