Droit criminel
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La justice criminelle rendue par le Parlement de Paris sous le règne de François Ier.
SCHNAPPER, Bernard, 1974 -
Vulnérabilité (Faiblesse physique et psychologique - Âge - Mineur - Vieillesse - Circonstances aggravantes).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Vol (Soustraction frauduleuse - Détournement - Chose - Énergie - Récidive - Marque).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Viol (Atteinte sexuelle - Femme - Mineur - Homosexualité).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Vieillesse (Âge - Responsabilité pénale - Victime).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Victime (Défendeur - Dommages - Réparation - Droits).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Vérité (Aveu - Preuve - Témoin - Instruction - Faux).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Unification (Droit pénal - Répression - Ordre public - Sécurité intérieure - Souveraineté - État).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Travail d'intérêt général (TIG - Réparation - Peine de substitution - Contractualisation des peines).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Traite (Êtres humains - Esclavage - Prostitution - Trafic d'organes - Services gratuits - Blanchiment d'argent - Discrimination).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Terrorisme (Actes terroristes - Destruction - Intérêts fondamentaux - État - Sécurité intérieure et extérieure).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Tentative (Intention - Dol - Essai - Préméditation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Témoin (Instruction - Information - Accusation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Talion (Loi - Décision - Automaticité).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Sûreté (Mesures - Durée - Incompressibilité - Ordre public - Rétention).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Suivi socio-judiciaire (Injonction de soins - Peines de substitution).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Suicide (Meurtre de soi-même).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Substitution (Peines - Jour-amende - Travail d'intérêt général - Stage de citoyenneté - Suspension du permis de conduire).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Stupéfiants (Drogues - Substances vénéneuses - Trafic - Circulation routière - Injonction thérapeutique).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Stage (Citoyenneté - Circulation routière - Stupéfiants - Mineurs).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Sacrilège (Divinité - Lèse-majesté divine).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Révision (Recours - Réexamen - Décision judiciare - Erreur judiciaire - Réparation - Cour européenne des Droits de l'Homme).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Réhabilitation (Réintégration - Réinsertion sociale).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Récidive (Réitération criminelle - Nom proportionnalité des peines - Marque - Casier judiciaire - Traçabilité criminelle - Bannissement).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Recel (Prisonniers - Bris de prison - Choses - Dissimulation - Complicité - Responsabilité pénale).
JEANCLOS, Yves, 2011