Droit criminel
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Droit coutumier de la ville de Toul [Meurthe-et-Moselle]. Législation civile et criminelle. Organisation judiciaire et procédure.
MARCHAL, Gaston, 2007 -
La preuve dans l'ancien droit belge, des origines à la fin du XVIIIe siècle.
VAN CAENEGEM, Raoul C., 1965 -
Un chapitre dans l'histoire du droit criminel dans les Pays-Bas autrichiens au XVIIIe siècle. Les mémoires de Goswin de Fierlant.
HUBERT, E., 1895 -
Essai sur l'histoire du droit criminel dans l'ancienne principauté de Liège.
POULLET, E., 1874 -
Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoriale depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.
ESMEIN, Adhémar, 1882 -
Consulats méridionaux et justice criminelle au Moyen Âge (XIIe-XIVe siècles). [Avec un catalogue des chartes de franchises].
CARBASSE, Jean-Marie, 1974 -
Crimes et châtiments au XVIIIe siècle.
ANCHEL, Robert, 1933 -
Histoire de la justice française de la Révolution à nos jours. Trois décennies de recherches. Rapport remis à M. le directeur du GIP <i>Mission de recherche droit et justice</i>.
FARCY, Jean-Claude (sous la dir. de), 2001 -
Autour d'un procès criminel sous l'Empire : l'affaire dite du Fayard Perret ou du biguillotiné de Grenoble [Isère] (Montaud 1806-1807).
ROBBEZ-MASSON, Charles, 2001 -
Les statuts civils et criminels de la Corse, 1571.
COPPOLANI (sous la dir. de), Jean-Yves, 1998 -
Les idées carcérales dans la seconde moitié du XIXe siècle.
BOUDET, Nathalie, 1998 -
La justice criminelle de la Marine royale sous le règne de Louis XVI.
BERBOUCHE, Alain, 1997 -
La complicité (ancien droit français, droit musulman, droit algérien). [Thèse].
BETINA, Zine Eddine, 1994 -
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française. [Thèse].
ASTAING, Antoine, 1997