Droit criminel
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Alphonse-Marc-Marcellin-Thomas Bérenger (1785-1866). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Ludovic Bauchet (1855-1914).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Pierre Ayrault (<i>Aerodius</i>) (1538-1601). [+ Bibliographie].
SAPHORE, Céline, 2007 -
Dictionnaire de droit criminel et pénal. Dimension historique.
JEANCLOS, Yves, 2010 -
Fait justificatif (Responsabilité pénale - Exonération).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Une affaire Calas du XIVe siècle ? Le procès d'Aimeric Bérenger (1332-1336).
CARBASSE, Jean-Marie, 2009 -
Les justices royales secondaires en Languedoc et Roussillon (XVIIe-XVIIIe siècles).
LARGUIER (coord. par), Gilbert (coordonné par), 2008 -
Les robes écarlates : la justice criminelle au Parlement de Metz (1744-1780).
LANG, Jean-Bernard, 2008 -
La répression du vagabondage et sa significations historique du XIVe au XVIIIe siècle.
SCHNAPPER, Bernard, 1985 -
Les conflits de compétence en matière pénale devant le Parlement de Paris, de 1254 à 1318.
BLOCH, Claudine, 1962 -
De la difficulté d'appliquer les principes théoriques du droit pénal en France à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 1999 -
Un procès criminel à Dijon [Côte-d'Or] au XVe siècle : l'appel direct au Parlement de Paris.
VOISIN, Adrien, 1936 -
Caractères généraux du droit pénal comtois au XVIIIe siècle, d'après les registres du bailliage de Beaume. [Beaume-les-Dames, Doubs].
LOUIS, R., 1946 -
Voltaire et la réforme des lois pénales.
CONSTANT, J., 1959 -
Les Bohémiens et la justice criminelle en Béarn et en Navarre.
ANCELY, René, 1956 -
Normes juridiques et pratique judiciaire. Du Moyen Âge à l'époque contemporaine.
GARNOT (sous la dir. de), Benoît, 2007 -
Hommes ravisseurs et femmes dans le ravissement. Le rapt en Champagne et en Lorraine des coutumes au Code pénal. De la défense de la famille à la protection du mineur. [Thèse].
AVÉ, Marie-Laure, 2007 -
Marat avant 1789.
COCK (éd. par), Jacques de, 2003 -
Droit coutumier de la ville de Toul [Meurthe-et-Moselle]. Législation civile et criminelle. Organisation judiciaire et procédure.
MARCHAL, Gaston, 2007 -
La preuve dans l'ancien droit belge, des origines à la fin du XVIIIe siècle.
VAN CAENEGEM, Raoul C., 1965 -
Un chapitre dans l'histoire du droit criminel dans les Pays-Bas autrichiens au XVIIIe siècle. Les mémoires de Goswin de Fierlant.
HUBERT, E., 1895 -
Essai sur l'histoire du droit criminel dans l'ancienne principauté de Liège.
POULLET, E., 1874 -
Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoriale depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.
ESMEIN, Adhémar, 1882 -
Consulats méridionaux et justice criminelle au Moyen Âge (XIIe-XIVe siècles). [Avec un catalogue des chartes de franchises].
CARBASSE, Jean-Marie, 1974 -
Crimes et châtiments au XVIIIe siècle.
ANCHEL, Robert, 1933