Droit constitutionnel
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Constitutions et département. Contribution à l'étude de l'expression constitutionnelle du département. [Thèse].
BARTHET, Frédéric, 2000 -
La notion de constitution d'après la pratique institutionnelle à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789). [Thèse].
VERGNE, Arnaud, 2000 -
La constitution anglaise, un modèle politique et institutionnel dans la France des Lumières. [Ouvrage].
TILLET, Édouard, 2001 -
Étude d'une mise en œuvre de l'article 45 de la Charte de 1830 : les pétitions pour la réforme électorale sous la Monarchie de Juillet. [Thèse].
SERRES, Olivier, 2003 -
Du gouvernement de fait au gouvernement de droit. Étude terminologique de la légitimité (1814-1883)
REVEL, Fanny, 2004 -
Les projets constitutionnels de 1793. [Thèse].
OLLIVIER, Nathalie, 2002 -
La naissance du droit de pétition. Contribution à l'histoire de la démocratie représentative. [Thèse].
DURELLE-MARC, Yann-Arzel, 2004 -
Le droit de pétition durant la Restauration : 1817-1830 : contribution à l'histoire socio-politique française de XIXe siècle. [Thèse].
DIONNET, Jean-Pierre, 2001 -
Discontinuité constitutionnelle, continuité jurisprudentielle ? La jurisprudence du Conseil d'État de 1806 à 1821.
BERTIER, David, 2004 -
Projet de constitution pour la Corse.
ROUSSEAU, Jean-Jacques, 2000 -
Histoire du septennat, 1873-2000.
ALBERTINI, Pierre, 2001 -
Résistance à l'oppression et droit d'insurrection dans les constitutions américaines et françaises.
BART, Jean, 2003 -
Aspects constitutionnels du cheminement de l'idée républicaine.
BART, Jean, 2003 -
La justice comme problème constitutionnel.
BEAUD, Olivier, 2004 -
Droits historiques et constitution à la fin du XVIIIe siècle : la doctrine d'opposition des "Noirs" (1788-1791). [Thèse].
MAURY de SAINT-VICTOR, Jacques, 1995 -
L'état d'exception : histoire et théorie. Les justifications de l'adaptation du droit public en temps de crise.
SAINT-BONNET, François, 1996 -
Le parlement, juge constitutionnel (XVIe-XVIIIe).
SAINT-BONNET, François, 2001 -
L'état d'exception.
SAINT-BONNET, François, 2001 -
Le régime mixte, utopie ou réalité, aux XVIIIe-XIXe siècles. L'exemple du régime politique institué par la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814.
CARIO, Anne, 2000 -
La monarchie parlementaire (1815-1848). De Louis XVIII à Louis-Philippe.
BACKOUCHE, Isabelle, 2000 -
Droit et évidente nécessité. L'autonomie de l'état d'exception.
SAINT-BONNET, François, 2000 -
Un droit constitutionnel avant le droit constitutionnel ?
SAINT-BONNET, François, 2001 -
Réflexions sur l'article 16 et l'état d'exception.
SAINT-BONNET, François, 1998 -
Droit constitutionnel et science politique.
VIALLE, Pierre, 1998 -
Le pouvoir exécutif en France de 1789 à nos jours.
VALETTE, Jean-Paul, 1999