Bibliography of legal history in french

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• La pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la sénéchaussée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1796). [Maine-et-Loire].

  CHEVALIER, Emmanuel, 1997

• La noblesse pauvre du Périgord dans les sénéchaussées de Sarlat et Bergerac au XVIIIe siècle. [Dordogne].

  ROYON, O., 1993

• Le siège présidial d'Angers (1551-1790) : contribution à l'histoire administrative et judiciaire. [Thèse].

  SOLEIL, Sylvain, 1995

• Préparation des États généraux et cahiers de doléances dans la sénéchaussée de Nîmes (1788-1789). [Gard].

  ROUQUETTE, Alain, 1995

• Voter en 1789 : l'exemple de la sénéchaussée de Nîmes. [Gard].

  MOREAU, Bernard, 1995

• L'élection des députés de la sénéchaussée de Nîmes aux États généraux de 1789. [Thèse].

  MOREAU, Bernard, 1995

• Les sénéchaux royaux du Limousin, du XIIe au XIVe siècle.

  PAUCARD, Antoine, 1993

• Un pléaudien à l'Assemblée nationale constituante : l'abbé François Laporte, député du clergé pour la sénéchaussée du Périgord. [Pleaux (Cantal)].

  LÉVY, Gilles, 1993

• Les services d'approvisionnement des communautés de la Sénéchaussée de Grasse au dernier siècle de l'Ancien Régime. [Thèse].

  PRAMPOLINI-COMOS, Céline, 2014

• "Nécessité réelle et nécessité factice" : doléances et culture matérielle dans la sénéchaussée de Rennes en 1789. [Ille-et-Vilaine].

  GRATEAU, Philippe, 1993

• La sénéchaussée de La Mothe et Bourmont, de 1301 à 1538. [Haute-Marne]. [Article].

  VILLA-SÉBLINE, Nicole, 1992

• La petite noblesse de la sénéchaussée de Sarlat de la Fronde à la Révolution française (1648-1789). [Dordogne]. [Thèse].

  ROYON, Olivier, 2011

• Les doléances économiques et financières du Tiers État de la sénéchaussée de Bazas en 1789. [Gironde].

  ROY, andré, 1991

• Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Gers. Archives civiles. Série A et B. Première partie, sénéchaussée d'Armagnac.

  TIERNY, Paul, 1909

• Extrait des <i>Mémoires sur la Généralité de Bordeaux</i> concernant le pays et sénéchaussées des Lannes en 1715. [Landes].

  MILLIEZ-LACROIX, Raphaël, 1928

• La sénéchaussée des Lannes sous Charles VII. Administration royale et États provinciaux. [Landes].

  CADIER, Léon, 1885

• Les paysans du Béarn et plus particulièrement de la sénéchaussée d'Oloron en 1789. [Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques].

  BASCOU, Jean, 1940

• Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Bigorre pour les États généraux de 1789. [Haute-Pyrénées]. [2 volumes].

  BALENCIE, Gaston

• L'administration royale dans la sénéchaussée de Beaucaire au temps de saint Louis. [Gard].

  MICHEL, Robert, 1910

• Les ordonnances judiciaires de Jean de Mauquenchy, sénéchal de Toulouse. [Haute-Garonne].

  GILLES, Henri, 1978

• Aperçu historique et géographique sur l'organisation judiciaire dans la sénéchaussée de Toulouse, du XIIe au XVIe siècle.

  FONS, Victor, 1860

• Les sénéchaux de Toulouse : les sénéchaux et leur administration (vers 1389-1414). [Haute-Garonne]. [Thèse].

  DELABRUYÈRE-NEUSCHWANDER, Isabelle, 1983

• Statuts de la basoche du sénéchal de Toulouse. [Haute-Garonne].

  CAU-DURBAN, Abbé, 1903

• Exercer le fait de la justice : les officiers de justice au travail dans la sénéchaussée de Toulouse à la fi du Moyen Âge.

  2005

• Introduction aux cahiers de doléances de la sénéchaussée de Grasse. [Alpes-Maritimes].

  DERLANGE, Michel, 1992