Administration communale et municipale
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Les caractères originaux du mouvement communal dans le comté de Bourgogne.
BRELOT, Jean, 1954 -
Les institutions municipales de Clermont-en-Beauvaisis [Oise], de 1197 à la fin du Moyen Âge.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1949 -
La Ferté-Milon [Aisne] n'a pas eu de charte de commune.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1944 -
Les institutions municipales de Compiègne [Oise] au temps des gouverneurs attournés (1319-1692).
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1942 -
Le gouvernement communal d'après le « Livre de Jostice et de Plet ».
CAROLUS-BARRE, Louis, 1940 -
Comptes consulaires de la cité et du bourg de Rodez [Aveyron ].
BOUSQUET, H., 1943 -
Montredon [Tarn]. Essai d'histoire d'une commune de France, des origines à la Révolution.
BOUSQUET, F., 1926 -
La vie et les institutions municipales de Marseille, des origines au XIXe siècle. [Bouches-du-Rhône].
BOURILLY, V.-L., 1935 -
Essai sur l'histoire politique de la commune de Marseille [Bouches-du-Rhône], des origines à la victoire de Charles d'anjou (1264).
BOURILLY, V.-L., 1925 -
La loi de Daours [Somme] (1239).
BOULET, Marguerite, 1949 -
La police correctionnelle et municipale à Montpellier en 1791-1792. [Hérault]. [Thèse].
CALADOU, A., 1930 -
La vie municipale à Montbéliard [Doubs].
BILLEREY, Maurice, 1954 -
Contribution à l'étude des communes rurales et des franchises communales dans la Prévôté de Paris.
BIGARD, L., 1927 -
La charte de franchises de Boën [Loire].
BEYSSAC, J., 1928 -
Finances d'Arras [Pas-de-Calais] (1282-1407).
BESNIER, G., 1955 -
Délibérations consulaires de Riscle [Gers] (1632-1696).
BRUMONT, Françis, 2005 -
Une commune flamande-artésienne : Aires-sur-la-Lys [Pas-de-Calais], des origines au XVIe siècle.
BERTIN, P., 1947 -
Recueil de documents concernant la commune et la ville de Poitiers.
AUDOIN, (E.), 1923 -
L'administration de la paroisse de Château-Chalon avant la Révolution de 1789. [Jura].
BERTHET, Bernard, 1946 -
Fragments de comptes communaux de Beauvais sous Philippe le Long. [Oise].
BEREUX, Jean, 1925 -
Les statuts de Villeneuve-les-Béziers [Hérault] en 1513.
BEDARD, P.J., 1927 -
Chartes de franchises et actes d'habitation : Cannes [Alpes-Maritimes] et sa région.
AUBENAS, R., 1943 -
Documents sur la ville de Millau [Aveyron]. Mémorial des privilèges, livres de comptes des consuls boursiers, délibérations communales (XIe-XVIe siècles).
ARTIÈRES, Jules, 1930 -
Le chapitre cathédral de Chartres et l'administration de la ville (XIVe-XVIIIe siècle).
AMIET, L., 1925 -
L'administration du district de Châlon-sur-Saône [Saône-et-Loire] et les autorisation de plaider aux communes (1790-1794)
ÉVRARD, Sébastien, 1999