Administration communale et municipale
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Essai sur le droit municipal d'Evian [Haute-Savoie] d'après ses chartes de franchises (1265-XVIIe siècle).
JOURDAN, (J.), 1939 -
Les fermes communales de Cannes [Alpes-Maritimes] (XVIe-XVIIIe siècle).
JEANCARD, R., 1955 -
Histoire consulaire de la ville de Vienne [Isère], du XIIIe au XVIe siècle.
JAILLET, Charles, 1932 -
Quand les communes se disputent les villages. Les modifications de limites communales en Haute-Vienne au XIXe siècle.
CHANAUD, Robert, 2003 -
Queyssac et son pays sous la Révolution. [Queyssac-les-Vignes]. [Suite].
LAGORCE, Patrice, 2002 -
Queyssac et son pays sous la Révolution. [Queyssac-les-Vigne, Corrèze]. [Suite].
LAGORCE, Patrice, 2002 -
Maire au XIXe siècle.
VERDIER, Jean du, 2002 -
Notice : Paroisse.
PERNOT, Michel, 2005 -
Notice : Décapole d'Alsace (La).
LIVET, Georges, 2005 -
Notice : Consuls.
POITRINEAU, Abel, 2005 -
Notice : Seize (+ biblio).
BÉLY, Lucien, 2005 -
Notice : Municipalité (Organisation et pouvoirs) (+ biblio.).
GUIGNET, Philippe, 2005 -
La pensée politique des avocats au parlement de Dijon [Côte-d'Or] au XVIIe siècle.
BREEN, Michael P., 1996 -
Les parlementaires dans la vie municipale et sociale de Toulouse [Haute-Garonne].
SCHNEIDER, Robert A., 1996 -
Le parlement de Toulouse [Haute-Garonne] et les communautés d'habitants du Languedoc au XVIIIe siècle.
FOURNIER, Georges, 1996 -
Les relations politiques entre le parlement de Toulouse [Haute-Garonne] et les capitouls, de 1540 environ à 1752.
MAILLES, Thierry, 1996 -
Parlement et pouvoirs locaux au XVIIIe siècle : Le parlement de Navarre séant à Pau [Pyrénées atlantiques].
DESPLAT, Christian, 1996 -
Consultation demandée par François Ier, en 1517, aux échevins de Rouen touchant la politique économique du royaume. [Seine-Maritime].
GUITARD, Marie, 1939 -
De l'étymologie et l'acception première du mot "communia" = "commune", au Moyen Âge.
GRAND, (R.), 1948 -
Les « Paix » d'Aurillac [Cantal]. Études et documents sur l'histoire des institutions municipales d'une ville à consulat (XIIe-XVe siècles).
GRAND, Roger, 1945 -
La genèse du mouvement communal en France.
GRAND, (R.), 1942 -
Le conflit de la coutume et du droit écrit dans la reconnaissance d'une commune d'Auvergne au XIIIe siècle.
GRAND, R., 1936 -
Les pouvoirs de l'échevinage de la ville d'Arras [Pas-de-Calais] en matière de voirie et de construction d'habitation.
FORGEOIS, H., 1938 -
Le lieutenant général de police confronté à la vie nancéenne [Nancy, Meurthe-et-Moselle].
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1996 -
L'émancipation municipale dans le Comté de Bourgogne du XIIe au XVe siècle.
GAY, Jean, 1988