Douanes - Douaniers
Item set
Items
-
Le régime douanier de la Corse de 1768 à 1914.
COPPOLANI, Jean-Yves, 1984 -
L'argent au Moyen Âge: idéologie, finances, fiscalité, monnaie.
Ouvrage collectif,, 1998 -
Politique et pratique douanière sur le Rhin aux XIVe et XVe siècles : entre intérêts fiscaux et régulation du commerce.
PFEIFFER, Friedrich, 2005 -
Le droit pénal douanier et ses applications en Flandre sous la Révolution et l'Empire.
HUMBERT, Sylvie, 2000 -
Réflexion sur les origines des douanes en Europe occidentale (XIIIe-XVIe siècle)
MOLLAT, Michel, 1980 -
Par le Cor et la Grenade.
DRELON, René, 2003 -
Les franchises douanières du pays niçois.
BOTTIN, Michel, 1979 -
L'administration des douanes en France de 1914 à 1940.
CLINQUART, Jean, 2000 -
La douane de Saint-Louis jusqu'en 1815. [Haut-Rhin].
FORLEN, G., 1976 -
Les groupes de pression et le tarif douanier français de 1892.
BARRAL, Pierre, 1974 -
L'exemple du tarif douanier français de 1910.
POIDEVIN, Raymond, 1971 -
Le port saisi par la douane : droit et jurisprudence de la Révolution à 1848.
EVAN-DELBREL, Sophie, 2012 -
Territoires de l'illicite : ports et îles : De la fraude au contrôle (XVIe-XXe s.).
FIGEAC-MONTHUS, Marguerite, 2012 -
Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande, 1794-1815 : contribution à l'histoire du système continental napoléonien.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1993 -
Douane, commerce et fraude dans le sud de l'espace belge et grand-ducal au XVIIIe siècle.
DORBAN, Michel, 1998 -
L'administration des douanes en France sous la Consulat et l'Empire.
CLINQUART, Jean, 1979 -
Port franc et zones franches, les franchise douanière du pays niçois.
BOTTIN, Michel, 1976 -
Le port franc. [Nice (Alpes-Maritimes)
BERI, Édouard, 1924 -
La douane de Bordeaux. Un lieu, des hommes. [Gironde].
BOYÉ, Michel, 1999 -
De la Ferme générale à la Régie des Douanes nationales : l'exemple « bordelais » (1789-1793). [Bordeaux, Gironde].
BOYÉ, Michel, 1990 -
Le dédouanement des marchandises sous l'Ancien Régime.
CLINQUART, Jean, 1998 -
Juridictions d'exception en matière douanière sous le Premier Empire : cours prévôtales et tribunaux ordinaires des douanes (1810-1814).
anonyme,, 1994 -
Les douanes de 1789 à 1799 ou le changement dans la continuité.
CLINQUART, Jean, 1992 -
Les avatars de la « police du commerce extérieur » de 1789 à 1799.
CLINQUART, Jean, 1991 -
L'administration des douanes en France sous la Révolution.
CLINQUART, Jean, 1989